Marbre (Table de)

Waldfrevelgericht

La répression judiciaire des délits forestiers (Waldfrevel) et contentieux relève dans le droit germanique des tribunaux ordinaires, ceux des communautés, des seigneuries, des villes, qui peuvent parfois prendre le nom de Waldfrevelgerichte.

L’importance des forêts domaniales et des revenus forestiers de la monarchie française l’a conduite à introduire une juridiction spécialisée, la table de marbre, un tribunal supérieur des Eaux et Forêts jugeant en appel les sentences prononcées par les maîtrises et les grueries concernant les forêts, les cours d’eau, la chasse et la pêche, dans l’organisation judiciaire de la monarchie française.

La première table de marbre est créée au XVI^e siècle à Paris. Elle est présidée par le grand maître des Eaux et Forêts. Les séances de ce tribunal forestier se déroulent dans la grande salle du Palais, autour d’une grande table de marbre noir qui lui a donné son nom. En 1575, Henri III en augmente le nombre qui passe à six tables de marbre pour le royaume de France. Par la suite, les tables de marbre sont instituées auprès des parlements provinciaux. Chaque table de marbre est placée sous l’autorité d’un grand maître des Eaux et Forêts ; elle comprend habituellement un lieutenant général, quatre conseillers du siège, un procureur, un avocat général, un greffier et quatre huissiers audienciers.

L’institution est introduite en Alsace à partir de 1694, lorsque la compétence de la table de Metz fondée en 1679, est étendue à l’Alsace : les sentences des tribunaux alsaciens des Eaux et Forêts sont susceptibles d’appel à Metz. Cette disposition se heurte à l’hostilité immédiate des autorités seigneuriales et du Conseil souverain d’Alsace qui sont ainsi privés d’une partie de leurs attributions. Dès 1700, le Conseil souverain obtient le droit exclusif de juger en appel les affaires concernant les infractions commises dans les forêts communales et seigneuriales alsaciennes. Par lettres patentes du 20 février 1777, la table de marbre de Metz perd définitivement sa compétence pour l’Alsace au profit du Conseil souverain pour tous les appels des jugements des maîtrises de Haute et de Basse Alsace sises à Ensisheim et à Haguenau.

Les tables de marbre sont définitivement abolies en 1790 ; leurs attributions sont conférées aux tribunaux ordinaires.

Bibliographie

THOMANN (Marcel), Un aspect de la crise du bois sous l’Ancien Régime. L’administration des forêts d’Alsace au XVIII^e siècle, Strasbourg, mémoire de DESS, 1959, dactyl.

JEHIN (Philippe), Les Hommes contre la forêt, Strasbourg, 1993, p. 69-70.

JEHIN (Philippe), Les forêts des Vosges du Nord du Moyen Âge à la Révolution, Strasbourg, 2005, p. 270.

BLUCHE (François), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, 2005, p. 1497.

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