Nutz

Nutzen, Nutzung

Le terme revêt plusieurs sens exprimant l’utilité, l’usage, le droit d’usage, l’usufruit. Il est souvent utilisé avec Niess, Niessen : Nutz und niessen.

Sommaire

1 Usage, revenu – fruits
2 Usufruit des biens de la communauté en cas de prédécès d’un conjoint
- 2.1 À Strasbourg
- 2.2 À Sélestat
3 Le bien, l’utile, la prospérité
4 Histoire du droit
5 Bibliographie
6 Notices connexes

Usage, revenu – fruits

Se dit principalement des revenus agraires – un bien et le revenu de ce bien.

Sine pfründe und den nutz von sinre pfründen : le bénéfice et l’usage – le revenu – de ce bénéfice. Note apposée sur le V^e Statut (1301) qui concerne un conflit entre la noblesse strasbourgeoise au sujet d’un bénéfice du Chapitre Saint-Thomas (vers 1310) (UBS IV/2, p. 45).

Usufruit des biens de la communauté en cas de prédécès d’un conjoint

À Strasbourg

Le VI^e Statut de Strasbourg prescrit qu’en cas de prédécès du mari, la veuve accède à l’usufruit de la moitié du douaire (widthum) et à la pleine propriété d’un tiers de l’autre moitié, les héritiers du mari prenant les deux tiers. En cas de prédécès de la femme, le veuf accède à l’usufruit de la moitié du douaire (widthum) mais à la pleine propriété des deux tiers de la moitié restante (VI^e Statut de Strasbourg, art. 280 ; UBS IV/2, p. 113).

À Sélestat

En cas de prédécès d’un conjoint, les biens immeubles de la communauté sont réservés aux enfants. Mais le conjoint survivant en a l’usufruit sa vie durant : « Doch so mag es vatter oder muter, das denn lebende blibet, nutzen und niessen sinen leptagen one irrungen siner kinde » (Gény, Schlettstader Stadtrechte, « Verordnungen aus Statutenbuch B. » (vers l’an 1407), p. 335).

Le bien, l’utile, la prospérité

« Le bien et l’honneur d’une ville » : on retrouve cette formule dans les serments des membres du Magistrat et des officiers des villes. Ainsi à Strasbourg, le secrétaire en chef de la ville et ses aides ont pour devoir d’être dévoués et disponibles et promouvoir le bien et l’honneur de la ville (de statt nutze und ere) (art. 7 du VI^e Statut urbain de Strasbourg (1322) ; UBS IV/2, art. 282, p. 156). Les Quinze doivent conseiller ce qui est utile et est bon pour la ville (nutz und gut) (UBS IV/2, art. 525, p. 171).

Histoire du droit

Les juristes allemands de la fin du XIX^e siècle et du début du XX^e siècle distinguaient les notions de Gewere, pleine propriété, et Nutzung, l’usage, l’usufruit, qui interviennent dans le droit féodal (voir : Droit de l’Alsace, Fief) et dans l’évolution du droit foncier (voir : Erblehen, Erbleihe, Emphytéose). Avec celles de Sippe, Gefolgschaft, Munt, Gewere, Friede, Fehde, elles ont fait l’objet de vifs débats autour de la spécificité du droit germanique du haut Moyen Âge, aujourd’hui bien contestée (Kroeschel, Deutsche Rechtsgeschichte, I, p. 47).