Patronatus

Droit qui appartient à quelqu’un sur une église et ses bénéfices que lui ou ses auteurs ont fondés, dotés ou réparés. Il a deux effets :

1) le patron recueille les revenus de l’église, la dîme et ceux des biens qu’elle possède, à charge pour lui d’entretenir le ministre du culte, le bâtiment et les propriétés ;

2) il a le droit de présentation de ce ministre en cas de vacance, mais c’est l’évêque qui le nomme.

Sommaire

1 Ancienneté de ce droit
2 Patrons et décimateurs
3 Patrons et collateurs
4 Collation et nomination souvent confondues
5 Collations laïques et profanes
6 Patrons, collateurs, décimateurs des diocèses alsaciens
7 Bibliographie
8 Notices connexes

Ancienneté de ce droit

Le droit de patronage remonte à l’Antiquité, il est réglementé par les Novelles des Codes de Justinien, qui insistent sur la nécessité de la participation de l’évêque à la fondation des églises et à la nomination des candidats ministres présentés par le patron. Il en est de même pour les conciles du haut Moyen Âge. Le patronage est transmis par succession, donation et échangé. Et, de plus en plus, il se démembre en droit de patronage et en droit de présentation et de nomination ou collation. Enfin, le nombre d’établissements ecclésiastiques, monastères, chapitres et ordres religieux, paroisses qui ont acquis (par donation ou par fondation) des droits de patronage est de plus en plus important.

Patrons et décimateurs

Le patronat comporte le droit de lever les dimes allouées à l’église paroissiale fondée et l’obligation d’entretenir immeubles et de contribuer aux frais du culte. La répartition des charges d’entretien et de grosses réparations (église, presbytère) relève de règles de répartition entre patrons et décimateurs (v. Église (propriété et entretien), Fabrique, Presbytère).

Patrons et collateurs

Au droit de patronage s’articule un droit de collation ou de présentation du ministre du culte qui, dans de nombreux cas, équivaut à un droit de nomination. Le droit de collation est alors le droit de présenter et de nommer. C’est le cas tout particulièrement pour la nomination des évêques à qui le pape confère l’investiture, ce qui, par voie de conséquence, concerne tous les bénéfices qui dépendent de cet évêque. C’est donc un droit essentiel – politique et financier – pour les rapports entre les souverains et la papauté. C’est ce que réglementent les différents concordats (v. Concordat de Bâle, Concordat (français, germanique ou de Vienne), Dévolut (droit de), Obédience).

Collation et nomination souvent confondues

Lors d’une vacance de ministère, le patron présente à l’évêque des candidats, parents ou clients à la nomination. À charge pour les nommés de trouver un desservant qui les remplace pour une portion congrue du bénéfice (v. Leutpriester, Pléban, Portion congrue, Vicaire) (pour l’Alsace des XII^e-XV^e siècles, voir F. Rapp, Réformes et Réformation, p. 99-100).

Mais dans des cas de plus en plus nombreux, patronat et collation sont le plus souvent confondus. C’est le plus souvent le cas quand le bénéfice a été cédé à un établissement religieux, abbaye, couvent, collégiale, par donation ou incorporation.

Le président de Boug dans ses « Observations sur le Concordat germanique relativement à la province d’Alsace », placées dans l’introduction du tome II des Ordonnances d’Alsace (1774) s’en prend à la papauté « qui enlevait aux collateurs les bénéfices de leurs patronages » (t. II, p. LVIII). Et dans la liste des exceptions à l’application des dispositions de ce concordat en Alsace (v. Concordat germanique qui laisse à la papauté la collation aux bénéfices pendant les mois impairs), il cite la collégiale de Belfort fondée par Jeanne de Montbéliard en 1342. Elle se réserva le droit de patronage « qui s’est converti en pleine et libre collation » par la possession.

Même dans une société dont la gestion est fondée sur les acquis des coutumes, la complexité des situations était telle que le concile de Trente avait arrêté de nouvelles règles : il fallait pouvoir prouver la réalité du patronage, par acte authentique ou un « grand nombre de présentations réitérées pendant le cours d’un si long temps qu’il a passé la mémoire des hommes ».

Collations laïques et profanes

On distinguera les collations laïques ou profanes. Les collations laïques sont celles de bénéfices pour lesquels il n’y a pas besoin de recourir à la coopération d’une autorité ecclésiastique. Alors que pour les collations où le bénéfice comporte l’exercice d’un ministère ecclésiastique, le collateur est obligé de se conformer aux règles ecclésiastiques. Il doit donc le conférer à un séculier, si le bénéfice est séculier, à un régulier s’il est régulier, à un prêtre s’il est sacerdotal.

Patrons, collateurs, décimateurs des diocèses alsaciens

Se référant aux définitions des canonistes gallicans, Louis Châtellier insiste sur le particularisme des pays relevant du concordat germanique. Le Registre du vicaire général du diocèse de Strasbourg, Martin de Ratabon (de 1684 à 1688), fait apparaître que 30 % des paroisses ont pour patron le seigneur du village, mais 65 % relèvent de collateurs ecclésiastiques, évêchés, abbayes, collégiales. On retrouve la même proportion pour la répartition des collecteurs de la dîme ou décimateurs. Enfin, il souligne l’importance des « fabriques », des Gerichte de villages et des Magistrats des villes, qui donnent leur avis pour les collations et nominations, et pour les collectes et affectations de la dîme (v. Fabrique) (Châtellier, p. 49-73).

Mais Louis Châtellier et, plus tard, Louis Kammerer ont insisté sur la fragilité des données de ces registres, particulièrement pour le diocèse de Strasbourg où la « recatholisation » (conversions, érections de cures royales et de nouvelles paroisses, simultaneum…), l’essor démographique et économique et la forte augmentation des effectifs du clergé provoquent la forte croissance du nombre de paroisses. Louis Kammerer a analysé l’ensemble des registres des paroisses des diocèses alsaciens. Dans le diocèse de Strasbourg, les paroisses au nombre de 159 en 1680 passent à 275 en 1790. 18 sont administrées par les abbayes ou les ordres (bénédictins, cisterciens, jésuites, récollets). Les paroisses de collation ecclésiastique sont au nombre de 172, dont l’évêque en a 35, le Grand chapitre 25, les abbayes 36 (dont l’abbaye d’Andlau 13), les collégiales 38. De collation laïque, elles sont au nombre de 100 dont 63 cures royales, les autres relevant de divers seigneurs.

Tableau des paroisses de l’archiprêtré du Bruderberg (Mont-des-Frères) ou Obernai Diocèse de Strasbourg : seigneurs, patrons, les décimateurs et les collateurs
Paroisse	Seigneurs du lieu État de 1693	Décimateurs - État de 1693	Collateur d'après Schickelé	Saint Patron
Altorf		Abbé de l’abbaye d’Altorf	Abbé de l’abbaye d’Altorf	saint Cyriaque
Bischoffsheim	Évêque de Strasbourg	Chapitre de Saint-Léonard	Chapitre de Saint-Léonard	sainte Aurélie
Boersch	Grand Chapitre de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	saint Médard
Dachstein	Évêque de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	saint Martin
Dorlisheim	Magistrat de Strasbourg	Clauss Chapître du Mont-des-Frères Saint Médard Obernai réformée puis magistrat de Strasbourg en 1524 – 1685 simultaneum introduit –	Clauss Évêque de Strasbourg [puis inspection prot. de Saint-Tho- mas, Strasbourg avec Blaesheim, Entzheim, Lingolsheim]	saint Laurent
Duppigheim	Landsberg (NI de BA)	Grand Chapitre de Strasbourg	Grand prévôt cath. de Strasbourg	saint Arbogast
Duttlenheim	Andlau et Reich de Platz (NI de BA)	Abbé de l’abbaye d’Altorf	Abbé de l’abbaye d’Altorf	saint Louis
Grendelbruch	Évêque de Strasbourg	Abbé de l’abbaye d’Altorf mais le décimateur est le curé de paroisse	Évêque de Strasbourg	saints Philippe et Jacques
Gresswiller	Évêque de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	saint Martin
Griesheim	Évêque de Strasbourg l’abbaye d’Altorf	Baron d’Oberkirch (d’Obernai) et	Abbé de l’abbaye d’Altorf	saint Pancrace
Holtzheim	Évêque de Strasbourg	Chapitre de Saint-Pierre-le-Jeune	Évêque de Strasbourg	saint Laurent
Ostwald Illwickersheim		Strasbourg	Magistrat de Strasbourg	1688 paroisse saint Ostwald
Innenheim		Chapitre de Saint-Léonard	Chapitre de Saint-Léonard	saint Martin
Klingenthal		1730 Manufacture	1760 paroisse Évêque de Strasbourg	saint Louis
Krautergersheim	NI de BA – Berckheim, Landsberg, Zuckmantel	Abbé de l’abbaye de Moyenmoutier	Abbé de l’abbaye de Moyenmoutier	saint Evre
Saint-Léonard		Chapitre de Saint-Léonard	Grand prévôt de Strasbourg	saint Léonard
Meisttratzheim	Landsberg (NI de BA)	Abbé de l’abbaye de Moyenmont et Commandeur Ordre teutonique Strasbourg	Commandeur Ordre teutonique Strasbourg	saint André
Mollkirch	Marquis de Chamlay	administrée par Grendelbruch
Schickele Muhlbach		Rathsamhausen	Évêque de Strasbourg	1731 Assomption B. V. Marie
Saint Nabor filiale Ottrott	Grand Chapitre de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg et Évêque	Grand Chapitre de Strasbourg
Niedernai	Landsberg (NI de BA)	l’abbaye de Moyenmoutier	l’abbaye de Moyenmoutier	saint Maximin – sainte Barbe
Obernai	Ville royale immédiate	Hohenbourg et Sainte-Odile, à partir de 1545 Évêque de Strasbourg- Grand chapitre, Veldenz, de Gail.	À partir de 1545 Évêque de Strasbourg	saints Pierre et Paul
Ottrott-le-Haut	Évêque de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	saints Simon et Jude
Ottrott-le-Bas	Marquis de Chamlay et seigneur de Rath- samhausen	Évêque et Grand Chapitre de Strasbourg	Évêque et Grand Chapitre de Strasbourg
Rosheim - Saint-Étienne	Ville royale immédiate	Abbaye de Niedermunster-1545 Grand chapitre de Strasbourg	Grand Chapitre de Strasbourg	saint Étienne
Rosheim - Saints Pierre et Paul	Ville royale immédiate	Abbé de l’abbaye de Haute-Seille (Cirey sur Vesouze)	Abbé de l’abbaye de Haute-Seille (Cirey sur Vesouze)	saints Pierre et Paul
Rosenwiller filiale de Rosheim SPP		Abbé de l’abbaye de Haute-Seille (Cirey sur Vesouze) puis curé de Rosheim (1562)	Curé de Saint-Pierre et Paul de Rosheim	1731 Assomption B. V. Marie
Rothau	Luthérien (1564) Par. Cath (simul) 1725	Évêque de Strasbourg	*V. Ban de la Roche
Russ (1761)		Évêque de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	1761 saint Étienne
Schirmeck	Évêque de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	Évêque de Strasbourg	saint Georges

Sources :
1) SCHICKELE (Modeste), État de l’Église d’Alsace, I, p. 119-147 – Archiprêtré du Mont-des-Frères ou d’Oberehnheim
[Bruderberg] – Collateurs.
2) CLAUSS (Joseph), Hist.-Topographische Wörterbuch, 1904, « les patrons ».
3) SCHILLINGER (Charles), « Der Status Diocesis Argentinensis vom Jahre 1693 », Archives de l’Église d’Alsace (1955), p. 103-186.
5) CHÂTELLIER (Louis), Tradition chrétienne et renouveau catholique dans l’ancien diocèse de Strasbourg, Paris-Strasbourg, 1981.

Patrons et décimateurs des paroisses d’un doyenné du diocèse de Bâle après la guerre de Trente Ans
Paroisses	Patron (après la guerre de Trente Ans)	Décimateur	Saint Patron
Ammerschwihr	Jésuites Ensisheim et Colmar	Abb. Lucelle, Pairis ; Jésuites Ensisheim et Colmar	Martin
Aubure	Wurtemberg ; Roi Cure royale	Wurtemberg	Jacques
Beblenheim	Puis Roi Cure Royale	Wurtemberg	Sébastien
Bennwihr	Wurtemberg et Ribeaupierre	Wurtemberg ; curé	Pierre et Paul
Bergheim	Ribeaupierre	Ribeaupierre	B. V. Marie
Bischwihr-Fortschwihr	Wurtemberg ; Roi Cure royale	Wurtemberg	Joseph
Le Bonhomme	Ribeaupierre	Abb. Pairis, Mag. Colmar ; Oberkirch	Nicolas
Colmar	Abb. Munster	Abb. Munster	Martin
Eguisheim	Abb. Marbach, év. Strasbourg	Abb. Marbach, év. Strasbourg ; év. Bâle	Pierre et Paul
Fréland	Ribeaupierre	Curé ; Ribeaupierre	B. V. Marie
Guémar-Illhauesern	Ribeaupierre	Curé ; Ribeaupierre	Léger
Herrlisheim	Abb. Marbach	Wurtemberg ; Unterlinden ; curé ; Froberg- Montjoie	Michel
Holtzwihr	Wurtemberg ; Froberg-Montjoie	Wurtemberg ; Unterlinden ; curé ; Froberg- Montjoie	Martin
Horbourg	Wurtemberg ; Roi Cure royale	Wurtemberg	B. V. Marie
Houssen	Magt Colmar ; curé ; Gd Chap. Strasbourg	Magt Colmar ; curé ; Gd Chap. Strasbourg	Maurice
Hunawihr	Roi Cure royale	Chap. Saint-Dié ; év. Bâle	Jacques
Husseren	Abb. Marbach	Abb. Marbach	Pancrace
Ingersheim	Chap. Saint-Dié	Chap. Saint-Dié	Barthélemy
Kaysersberg	Magistrat ; év. Bâle	Ribeaupierre puis à partir de 1715, év. Bâle	Inv. Croix
Katzenthal	Gericht	Chap. Saint-Dié ;	Nicolas
Kientzheim	év. Bâle	Ribeaupierre ; év. Bâle	N. D. Sept Douleurs
Labaroche	1790 Capucins de Kientzheim	Ribeaupierre	Michel
Lapoutroie	Abb. Pairis	Abb. Pairis ; Mag. Colmar ; Oberkirch ; curé	Odile
Meywihr	Collégiale Femmes Alspach	Coll. Femmes Alspach	Léger
Mittelwihr	Wurtemberg Roi, cure royale	Wurtemberg	Brigitte
Muhlbach	Abb. Munster	Abb. Munster	Barthélemy
Munster-Gunsbach	Abb. Munster	Abb. Munster	Léger
Niedermorschwihr	Rathsamhausen	Curé, Abb. Pairis ; Chap. Saint-Dié ; Magistrat Turckheim	Gall
Obermorschwihr	Marbach	Marbach	Philippe et Jacques
Orbey	Abb. Pairis	Abb. Pairis, puis Ribeaupierre	Urbain
Ostheim	Roi, cure royale	Wurtemberg	Nicolas
Ribeauvillé	Ribeaupierre	Ribeaupierre ; le curé	Grégoire
Riedwihr	Wurtemberg Roi, cure royale	Wurtemberg ; Frohberg-Montjoie	Marguerite
Riquewihr	Wurtemberg Roi, cure royale	Wurtemberg	Marguerite
Rodern	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Georges
Rorschwihr	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Michel
Sigolsheim	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Pierre et Paul
Soultzbach	Schauenbourg	Schauenbourg	Jean-Baptiste
Thannenkirch	Ribeaupierre	Ribeaupierre, curé de Bergheim	Catherine
Turckheim	Magistrat collateur	Abb. Pairis, Magistrat, Magistrat Colmar	Anne
Walbach	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Jacques
Wasserbourg	Ribeaupierre	Le curé	Michel
Wettolsheim	Abb. Marbach	Abb. Marbach	Rémy
Wintzenheim	Prévôt Kaysersberg et Mag. Turckheim	Remiremont puis Prévôt Kaysersberg et s. Hohlandsberg	Laurent
Wihr-au-Val	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Martin
Zellenberg	Grand Chapitre Strasbourg	Grand Chapitre Strasbourg	Ulrich
Zimmerbach	Ribeaupierre	Ribeaupierre	Georges

Source : SCHAER (André), « Le chapitre rural Ultra Colles Ottonis en Haute-Alsace après la guerre de Trente Ans jusqu’à la Révolution », Archives de l’Église d’Alsace (1967), p. 145-250.

La partie alsacienne de l’ancien diocèse de Bâle réunit 249 paroisses en 1789. Louis Kammerer a pu établir la liste des collateurs de 225 de ces paroisses, avec par ordre, le chapitre de la cathédrale de Bâle avec 18 ; Murbach 17 ; Lucelle (prise en charge directe de 12 plus 4 nommés) ; l’abbesse de Masevaux 16 ; les jésuites puis, après leur suppression, l’université de Fribourg-en-Brisgau et le collège de Colmar 17 ; l’évêque de Bâle 6 ; les collégiales de : Thann (6), Lautenbach (5), Saint-Ursanne (3), Colmar (1), Saint-Dié (1) ; les abbayes de Munster (3), de Pairis (3), de Marbach (5), d’Ottmarsheim (3), d’Alspach (1), de Remiremont (2) ; le prieuré de Schoenensteinbach 4 ; les Antonites 2 ; l’ordre teutonique 7 ; l’évêque de Strasbourg qui est seigneur temporel dans le Mundat (Rouffach) nomme à 4 paroisses ; le Grand Chapitre de la cathédrale de Strasbourg 1. Enfin divers couvents de Bâle nomment à 5 paroisses. Les collateurs laïcs sont 47, dont le roi qui présente aux 14 cures royales, les Ribeaupierre (13), Wurtemberg (3), la Noblesse de Haute Alsace, dont les Andlau, Flachslanden, Montjoie, Reinach, Rosen, Rothberg, Schauenbourg, Schoenau, Truchsess, Waldner… Les Magistrats de Colmar, Turckheim, Bâle donnent également des collateurs pour des paroisses.