Nutzeigentum

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Propriété de fait et non de droit suite à la perte des preuves de propriété ou à la négligence du propriétaire, moyennant, au mieux, l’acquittement d’un cens symbolique. Concerne essentiellement la possession de biens fonds.  

Bibliographie

VOGT (Jean), L’évolution du fermage au XVIIIe siècle (Alsace d’Outre-Forêt et Plaine du Palatinat), 80e Congrès national des Sociétés savantes, Lille, 1955, Actes, Paris, 1955, p.  113-131 ; «Notes agraires rhénanes : problèmes de tenure au cœur de la Basse-Alsace au milieu du XVIIIe siècle », Cahiers de l’Association interuniversitaire de l’Est, 5, 1963, p. 32-41 ; «Notes agraires rhénanes : emphytéose et fermage dans la région de Wissembourg à la fin du XVIIe siècle », Revue géographique de l’Est, 1966/1-2, p. 59- 62 ; «Les problèmes de tenure », Histoire de l’Alsace rurale, dir. J-M. Boehler, D. Lerch et J. Vogt, Strasbourg, 1983, p. 245-253.  

BOEHLER,  Paysannerie (1995), t. I, p. 167- 340, 503-600, t. III, p. 2266-2267.

BOEHLER (Jean-Michel), «L’art d’être propriétaire sans l’être tout en l’étant. Pratiques emphytéotiques dans la campagne alsacienne aux XVIIe et XVIIIe siècles, Revue d’Alsace, 140, 2014, p. 79-96.  

BOEHLER (Jean-Michel)/ LERCH (Dominique), Moissons d’histoire (XVe-XIXe siècle). Jean Vogt : un demi-siècle de recherches sur l’histoire de la campagne alsacienne (1952-2005), Strasbourg, 2015, p. 35-41 et 271-333.  

Notices connexes

Bail rural  

Bauernlegen  

Erblehn  

Gültgut  

Emphytéose  

Hoflehn  

Propriété

Jean-Michel Boehler