Cens

De DHIALSACE
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Census, Zins, Gult, Gült

Termes génériques pour désigner toute sorte de redevances.

1. A titre personnel : les dépendants acquittent un cens corporel recognitif de leur statut servile (y compris lorsqu’ils ont été affranchis, sous le nom de censuales). Le census capitalis sive de capite ou de corpore suo correspond à un chevage attesté dès le IXe siècle dans la mouvance de l’abbaye de Hohenbourg. A Marmoutier, au XIIe s., les hommes sont tenus de payer 4 deniers par an, les femmes seulement 2. Il semblerait que ce cens ait pu être converti en taille personnelle (lipbette, leibbette dans le Hattgau en 1490).

2. Redevance foncière : le cens constitue le loyer d’une terre donnée à un tenancier, suivant un contrat emphytéotique, à titre héréditaire (erblehen, hereditates) ou à bail. Cens équivaut à zins et à gult, incluant également les rentes constituées, payées en contrepartie d’un prêt garanti par une hypothèque sur un bien immobilier, voire les rentes issues d’une fondation.

3. Cens (fr.) et Zins (alld) ont la même origine, soit le mot latin census, et ces termes ont tous deux été utilisés dans la pratique juridique des territoires alsaciens. Mais, Zins ou plus généralement le pluriel Zinse désigneront à partir du Moyen Âge le mot « Intérêts » d’un prêt à intérêt, ce qui n’est pas le cas de cens, charge qui reste attachée à un bien fonds.

Sources - Bibliographie

SCHERZ (Johann Georg), Glossarium germanicum medii aevi, Strasbourg, 1781-1784.

HANAUER (Auguste-Charles), Les constitutions des campagnes de l’Alsace au moyen âge. Recueil de documents inédits, Paris, Strasbourg, 1864.

SCHMIDT (Charles), Les seigneurs, les paysans et la propriété rurale au Moyen Âge, Paris-Nancy, 1897.

LMA, « census » et « Zins » vol. 9, colonne 624-625.

Notices connexes

Bail rural

Bail urbain

Hypothèques

Intérêt (prêt à)

Rente

Zins

Georges Bischoff