Nachtzettel
Billet de police pour séjour de la nuit dans la ville
Le séjour d’une (ou de plusieurs) nuit doit être autorisé à Strasbourg et donne lieu à la délivrance d’un permis appelé « Nachtzettel » ou billet de police.
Des dispositions sur la surveillance du séjour des étrangers et le contrôle de leur séjour dès la première nuit font partie intégrante de tous les statuts urbains et de la plupart des règlements des communautés (voir : Dorfordnung).
À Strasbourg, souvent associées à des règlements relatifs à la répression de la mendicité, ces dispositions figurent dans les ordonnances de police de 1523, 1560 et 1628. Ainsi, l’ordonnance de police de 1628 reproduit plusieurs arrêts de 1610, 1613 et 1619 qui interdisent à tout particulier non-aubergiste ou tenancier d’hôtel (Schlafhaus) de recevoir un hôte après la fermeture des portes sans avoir eu une permission écrite de l’Ammeister, sous peine de forte amende. Par contre, outre les auberges et les hôtels, les particuliers peuvent loger et nourrir les commerçants honnêtes qui fréquentent les foires de Noël et de la Saint-Jean, à condition de les avoir déclarés chaque soir à l’Ammeister. Les aubergistes et hôteliers sont tenus de dresser un registre, dont une copie est remise chaque soir aux autorités, ou présenté à elles sur demande.
Cette réglementation est reconduite en 1685, 1694, 1733, 1737, 1747, et 1760. Elle est reprise et durcie pour cette grande ville place forte sous le Consulat et le Premier Empire, dans les règlements sur la répression de la mendicité et, en dernier lieu, les arrêtés sur les registres de population, les registres et déclarations des aubergistes, les passeports et cartes de sûreté de l’an VII et du 12 avril 1813.
D’après cette réglementation, les étrangers passant les portes et consignes de la ville y déposent leurs passeports contre récépissés, puis se rendent soit dans les poêles des corporations des métiers auxquels ils appartiennent, soit après la suppression des corporations dans les gîtes de métiers désignés par les placeurs ou par la mairie (voir : Placeur), soit dans une auberge, ou encore chez un logeur.
Gîtes et auberges ainsi que logeurs sont tenus de transmettre tous les soirs la liste des étrangers qui passent la nuit chez eux, contre un récépissé appelé « billet de nuit » (Nachtzettel).
Les propriétaires et les locataires doivent procéder à l’inscription dès le premier soir de tout habitant sur les registres de population tenus par la mairie et le commissariat de police (voir : Population, registres de). Quant aux pauvres mendiants, ils sont arrêtés et expédiés à l’hôpital des pauvres, où ils sont habillés et mis au travail ou expulsés, s’ils sont étrangers. La répétition des publications de ces arrêtés permettrait de douter de leur application rigoureuse. De même, alors qu’on retrouve des exemplaires de passeports ou de livrets ouvriers conservés dans les archives, on ne retrouve pas de « billets de nuit ». C’est par la déclaration des aubergistes, hôteliers et logeurs et les registres que l’on a contrôlés, au jour le jour, la circulation des étrangers dans la ville et la mobilité intra-urbaine des habitants. L’obligation de déclaration et de tenue des registres de population a été respectée. Ils ont été une source incomparable pour l’histoire sociale de la ville et la mobilité de sa population urbaine, et ont fait de Strasbourg une ville laboratoire de la New Urban History (Nouvelle Histoire urbaine).
Bibliographie
DRW, « Nachtzettel ».
Polizeiordnung der Stadt Strassburg, 1628.
EHEBERG, Verfassung (1899), p. 720 : 1653, « Verordnung uber die Anmeldung von Fremden ».
Recueil des arrêtés du maire de Strasbourg, 1839, Arrêté du 12 avril 1813 : « registres de population et déclarations requises à ce sujet ».
PINOL (Jean-Luc),Atlas historique des villes de France, Strasbourg, 1996, p. 122-143.
Notices connexes
Population (registres de la)
François Igersheim
