Comptes (Reddition des)

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Rechnung abhör, Rechnungslegung,Rechenschaftslegung

Présentation des comptes à l’autorité de tutelle pour leur vérification et l’obtention de la décharge pour la période de gestion couverte par ceux-ci.

La reddition des comptes a généralement lieu peu de temps après la fin de l’exercice comptable. Elle se traduit par une vérification arithmétique des comptes avec rapprochement entre les sommes enregistrées et les pièces justificatives. Dans les comptes les plus anciens, une opération pouvait être justifiée par référence à un témoignage oral, une pratique qui tend néanmoins à disparaître au fur et à mesure que se structure et s’affine la tenue des comptes et que les contrôles deviennent plus méticuleux, voire vétilleux.

Cette procédure est aussi l’occasion pour les contrôleurs de donner un avis quant aux résultats et aux méthodes de gestion. C’est ainsi que le Schaffner de l’hôpital de Strasbourg s’est vu refuser le quitus pour ses comptes de l’exercice 1717-18, non pas pour de quelconques erreurs, mais parce que les Pfleger ont estimé qu’il n’a pas suffisamment fait rentrer les loyers et les fermages arriérés : Ist herr Schaffner Schlitzwecke rechnung de anno 1717 biß 1718 (...) abgehört und in calculo just und einschlägig erfunden, aber nicht subscribirt worden, weilen gedachte herren pflegern dar wieder protestirt und verlangen daß er, herr schaffner, ehe und bevor solche subscription beschiehet, die extantzen beßer eintreiben und selbige jùstificiren solle (AMS, 1AH596, f° 14v°-15r°).

La reddition des comptes apparaît donc non seulement comme un outil de contrôle de gestion, mais aussi un moyen de pression pour orienter celle-ci.

Le contrôle des comptes était habituellement suivi d’un banquet.

Sources - Bibliographie

Règlement pour la reddition des comptes des fabriques (14 mars 1679), Ordonnances d’Alsace, I, p. 59-60.

Arrêt de règlement pour la reddition des comptes des fabriques & l’élection des marguilliers & maîtres d’école (31 mars 1680), DE BOUG, Ordonnances d’Alsace, I, p. 88-89.

Arrêt du 8 avril 1709 portant deffenses de depenser en Repas & Buvettes les Revenus des Eglises, lors de la reddition des Comptes d’iceux, DE BOUG, Ordonnances d’Alsace, I, p. 381-382.

Arrêt portant règlement pour l’audition des comptes des fabriques (21 janv. 1712), DE BOUG, Ordonnances d’Alsace, I, p. 406-407.

FUCHS (François-Joseph), « Les administrateurs et les régisseurs de l’OND de Strasbourg. Trois règlements inédits des XIVe et XVe siècles », Bull. Amis de la Cathédrale, t. 24, 2000, p. 139-148.

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Jean-Marie Holderbach