Amende : Différence entre versions
m (correction du style) |
m |
||
| Ligne 3 : | Ligne 3 : | ||
= 1. ''Frevelgeld'' = | = 1. ''Frevelgeld'' = | ||
| − | + | <p style="text-align: justify">Au XVI<sup>e</sup> siècle, il faut entendre par ce terme toute contravention ou délit entraînant une amende, mais également le tarif de cette amende.</p> <p style="text-align: justify">Chaque délit était passible, soit d’une petite amende (''kleine Frevel''), encore dénommée ''Gemeine Frevel'', ''Bürgerliche Frevel'' ou ''Schlechte Frevel'', soit d’une grosse amende dont le montant était beaucoup plus élevé. Ces tarifs pouvaient varier également suivant les seigneuries et même les villages d’une même seigneurie. De même, si le prévenu saisissait une juridiction d’appel, la somme à payer était plus importante. L’amende était perçue par le seigneur qui, parfois, y renonçait au profit du prévôt ou de la communauté villageoise. L’amende consécutive à la contravention à un règlement municipal est appelée ''Einung''.</p> <p style="text-align: justify">FELLER-VEST (Veronika), ''Die Herren von'' ''Hattstatt'', Frankfurt-am-Main, 1982, p. 78 donne des exemples de tarifs.</p> <p style="text-align: justify">V. [[Appel|Appel]], ''[[Besserung|Besserung]], [[Busse|Busse]], ''[[Caroline|Caroline]], [[Coutume|Coutume]], [[Droit_de_l'Alsace|Droit de l'Alsace]], ''[[Einung|Einung]], [[Fall|Fall]], [[Frevel|Frevel]], [[Frevelgericht|Frevelgericht]], ''[[Justice|Justice]], [[Prévôt|Prévôt]], [[Unzucht|''Unzucht'']].</p> | |
| − | Au XVI<sup>e</sup> siècle, il faut entendre par ce terme toute contravention ou délit entraînant une amende, mais également le tarif de cette amende. | ||
| − | |||
| − | Chaque délit était passible, soit d’une petite amende (''kleine Frevel''), encore dénommée ''Gemeine Frevel'', ''Bürgerliche Frevel'' ou ''Schlechte Frevel'', soit d’une grosse amende dont le montant était beaucoup plus élevé. Ces tarifs pouvaient varier également suivant les seigneuries et même les villages d’une même seigneurie. De même, si le prévenu saisissait une juridiction d’appel, la somme à payer était plus importante. L’amende était perçue par le seigneur qui, parfois, y renonçait au profit du prévôt ou de la communauté villageoise. L’amende consécutive à la contravention à un règlement municipal est appelée ''Einung''. | ||
| − | |||
| − | FELLER-VEST (Veronika), ''Die Herren von'' ''Hattstatt'', Frankfurt-am-Main, 1982, p. 78 donne des exemples de tarifs. | ||
| − | |||
| − | V. [[Appel|Appel]], ''[[Besserung|Besserung]], [[Busse|Busse]], ''[[Caroline|Caroline]], [[Coutume|Coutume]], [[Droit_de_l'Alsace|Droit de l'Alsace]], ''[[Einung|Einung]], [[Fall|Fall]], [[Frevel|Frevel]], [[Frevelgericht|Frevelgericht]], ''[[Justice|Justice]], [[Prévôt|Prévôt]], [[Unzucht|''Unzucht'']]. | ||
| − | |||
| | ||
Version du 17 août 2020 à 06:38
Au Moyen Age, selon l’acception la plus stricte, Frevel désigne un crime grave passible de la haute justice, mais dont la réparation par une amende pécuniaire est possible.
1. Frevelgeld
Au XVIe siècle, il faut entendre par ce terme toute contravention ou délit entraînant une amende, mais également le tarif de cette amende.
Chaque délit était passible, soit d’une petite amende (kleine Frevel), encore dénommée Gemeine Frevel, Bürgerliche Frevel ou Schlechte Frevel, soit d’une grosse amende dont le montant était beaucoup plus élevé. Ces tarifs pouvaient varier également suivant les seigneuries et même les villages d’une même seigneurie. De même, si le prévenu saisissait une juridiction d’appel, la somme à payer était plus importante. L’amende était perçue par le seigneur qui, parfois, y renonçait au profit du prévôt ou de la communauté villageoise. L’amende consécutive à la contravention à un règlement municipal est appelée Einung.
FELLER-VEST (Veronika), Die Herren von Hattstatt, Frankfurt-am-Main, 1982, p. 78 donne des exemples de tarifs.
V. Appel, Besserung, Busse, Caroline, Coutume, Droit de l'Alsace, Einung, Fall, Frevel, Frevelgericht, Justice, Prévôt, Unzucht.
2. Wadium, Wette
Le terme de wetten, signifiant payer l’amende figure dans les coutumiers alsaciens depuis le XIIIe siècle. Il s’agit d’une amende pécuniaire, institution déjà présente dans un capitulaire de Charlemagne à ses missi dominici en l’an 803.
Marcel Thomann
