Ausschuss : Différence entre versions
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Version du 6 janvier 2019 à 15:21
1. Toute commission (souvent exécutive) issue d’une assemblée : l’Ausschuss de l’Autriche antérieure. Par extension, toute assemblée aux compétences consultatives.
Georges Bischoff
2. Assesseurs du bourgmestre. Commission issue d’assemblées municipales.
A Riquewihr, commission ou comité de l’unique tribu (corporation de la ville). A Bennwihr, elle était composée de trois membres, renouvelable chaque année.
Christian Wolff
Bibliographie
RA 1899, p. 425 sur les assesseurs du bourgmestre
Bergha, 124, 2008, p. 5140-5147.
