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Dans une procédure d’arbitrage médiévale, chaque partie désigne des arbitres (''ratlùte'') en nombre égal. Pour qu’une majorité se dégage, il faut leur adjoindre un neutre appelé ''obman'' (surarbitre), qui est désigné d’un commun accord soit par les parties, soit par leurs ''ratlùte''. Si chaque partie n’a désigné qu’un ratman, l’''obman'' est aussi appelé ''drittman'' ; si chacune désigne deux ''ratlùte'', l’''obman'' sera dit ''fünftman''. | Dans une procédure d’arbitrage médiévale, chaque partie désigne des arbitres (''ratlùte'') en nombre égal. Pour qu’une majorité se dégage, il faut leur adjoindre un neutre appelé ''obman'' (surarbitre), qui est désigné d’un commun accord soit par les parties, soit par leurs ''ratlùte''. Si chaque partie n’a désigné qu’un ratman, l’''obman'' est aussi appelé ''drittman'' ; si chacune désigne deux ''ratlùte'', l’''obman'' sera dit ''fünftman''. | ||
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Version actuelle datée du 11 octobre 2021 à 12:44
tiers-arbitre
Dans une procédure d’arbitrage médiévale, chaque partie désigne des arbitres (ratlùte) en nombre égal. Pour qu’une majorité se dégage, il faut leur adjoindre un neutre appelé obman (surarbitre), qui est désigné d’un commun accord soit par les parties, soit par leurs ratlùte. Si chaque partie n’a désigné qu’un ratman, l’obman est aussi appelé drittman ; si chacune désigne deux ratlùte, l’obman sera dit fünftman.
Notices connexes
Elisabeth Clementz
