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- ...les ressortissants d’outre-Rhin et d’outre-Vosges aux XVII<sup>e</sup> et XVIII<sup>e</sup> siècles », colloque de Strasbourg, 2007, de l’As ...mane de l’Alsace compte encore les anciennes principautés de Porrentruy et de Montbéliard, ainsi que le pays de Delémont. Le Territoire de Belfort,66 Kio (11 051 mots) - 12 novembre 2021 à 18:21
- Archives et sources primaires de l’histoire de l’Alsace ...enaires ont été appelés à passer. Les archives de l’acte retranscrit et conservé sont destinées à servir de référence à une règle de droit,92 Kio (14 887 mots) - 21 mars 2021 à 20:01
- ...édit impérial qui exige la restitution des biens ecclésiastiques (1629) et surtout la capitulation de 1681 face aux troupes de Louvois, où seuls les ...gtemps le cas, ces assemblées semblent avoir joui d’une grande liberté et, à l’approche de la Révolution, elles se font plus fréquentes, compte40 Kio (6 373 mots) - 21 mars 2021 à 20:26
- ...ans une reconnaissance des limites territoriales (bornes, arbres corniers et cours d’eau) avec des représentants des seigneuries voisines. ... ''Jägerbursch'' » sont aussi responsables de la conservation et de l’entretien du matériel de chasse (panneaux, filets…). Ordinairemen7 Kio (1 142 mots) - 3 juin 2021 à 21:24
- 1) se faire en régie directe, c’est-à-dire par des officiers et leurs commis, rémunérés par un traitement ou par un pourcentage des somm ...nce est le remboursement de la somme due, qui est employé par des princes et seigneurs en besoin urgent d’importantes sommes d’argent (v. [[Engageme29 Kio (4 822 mots) - 12 novembre 2021 à 13:53
- ...l’ensemble constitué par la seigneurie de Lichtenberg (avec Bouxwiller) et les territoires des comtes de Hanau (en Hesse avec pour résidence Hanau). == La seigneurie de Lichtenberg et le comté de Hanau ==30 Kio (4 879 mots) - 16 novembre 2021 à 13:59
- ...n : des offices spécialisés, une hiérarchie, un ordre protocolaire et dispose de locaux spécifiques. Au fil du temps, elle se distingue des orga ...Dominicains et envisage de réunir la diète d’Empire (1493), Strasbourg et Haguenau. Leur durée maximale est de deux mois (Colmar, mars 1493, Ha9 Kio (1 521 mots) - 17 novembre 2021 à 13:06
- ...ume par les traités de Westphalie en 1648, les édits de réunion de 1680 et la capitulation de Strasbourg de 1681. ...nt parfois des prétextes pour enfreindre les clauses des traités de 1648 et 1681. Seule Mulhouse, non rattachée ni réunie, y échappa, avec son annex12 Kio (2 022 mots) - 2 novembre 2021 à 18:45
- ...de Boug, ''Ordonnances d’Alsace''). Il en va de même pour les actes des officiers municipaux qui donnent également lieu à la perception d’une taxe (''tax ...roportion du temps consacré aux actes, mais le flou préside à ce calcul et à la tarification.4 Kio (584 mots) - 2 novembre 2021 à 19:13
- ...les prélèvements seigneuriaux, mais en distinguant les rentes féodales et foncières ([[Fiscalité|Fiscalité]]). ...es par les commentaires et les protestations de l’Assemblée provinciale et de la Commission intermédiaire, fort peu suivis d’effet. Hoffmann en a f19 Kio (3 020 mots) - 17 novembre 2021 à 14:08
- == Les interprètes officiels des Parlements et conseils souverains dans les pays de langue allemande, relevant antérieure ...s bailliages de Sarreguemines. En 1771, le Parlement de Metz est supprimé et son ressort placé dans la compétence de la Cour souveraine (antérieureme26 Kio (4 421 mots) - 17 novembre 2021 à 14:30
- ...convergence, et souvent la concurrence des historiens de langue allemande et française, avant que l’historiographie en anglais ou en hébreu ne se jo ...grands rabbins et professeurs aux écoles rabbiniques de Paris, alsaciens et optants de 1872, Zadoc Kahn, grand rabbin (''NDBA'', 1864), Isidore Lo89 Kio (14 775 mots) - 9 avril 2024 à 13:22
- En mai 1646, lors des négociations entre plénipotentiaires français et impériaux à Munster en Westphalie, le plénipotentiaire impérial avait p ...locaux auprès des Cours impériales de Rottweill et Spire sont tolérés et les droits souverains de l’Empire maintenus.37 Kio (6 188 mots) - 9 avril 2024 à 13:57
- ...ire au VII<sup>e</sup> siècle puis par le pape Adrien I<sup>er</sup> et par les acteurs de la réforme carolingienne (VIII<sup>e</sup> siècle) (vo ...able, contiennent les textes des prières à prononcer pour les sacrements et les différentes cérémonies publiques célébrées par une paroisse, mess22 Kio (3 525 mots) - 4 janvier 2021 à 14:58
- = La Lorraine, duchés et évêchés : un aperçu (843-1789) = ...res au sud. Sa limite occidentale correspond à la frontière de la France et à celle reconnue comme telle à la fin du XIII<sup>e</sup> siècle, du Sai45 Kio (7 456 mots) - 4 janvier 2022 à 12:13
- ...ens'', ''cliens'', parfois aussi ''minister'', ''officialis'', ''famulus ''et même ''servus ''; ou alors on a employé des périphrases pour exprim ...ant 1262 (H.W. HERRMANN, ''Gesch. Saarwerden'' I, n°141, 146, 157), et un Fleckenstein la fille d’un comte de Lützelstein avant 1271 (MÜL36 Kio (5 985 mots) - 15 novembre 2022 à 12:19
- ...avant de devenir, à partir de 1580, un bastion de la Contre-Réforme et de connaître un âge d’or. == Molsheim disputée entre les Hohenstaufen et les évêques de Strasbourg ==41 Kio (6 867 mots) - 15 novembre 2022 à 13:33
- == Au départ : le rôle des monastères et des clercs de la cathédrale == ...n mauvais œil les bouffonneries qui accompagnaient leurs représentations et dont il réprouvait les excès. 26 Kio (4 377 mots) - 16 novembre 2022 à 17:41
- ...un officier public qui rédige par écrit les actes, contrats, conventions et dernières dispositions des particuliers, relevant du [[Droit_civil,_droit_ ...uent des notaires apostoliques pour tous les actes relevant du droit canon et pour la prise de possession de [[Bénéfice_ecclésiastique|bénéfices ecc10 Kio (1 619 mots) - 19 novembre 2022 à 11:51
- = I. Droit comparé : Office et ''Amt'' = ...publiques des seigneuries et communautés alsaciennes sont généralement, et jusqu’à à l’époque contemporaine, désignées par le mot « ''A15 Kio (2 398 mots) - 8 avril 2024 à 13:42
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