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  • Fondation
    ...parser-output" style="text-align: justify">Plus encore que pour d’autres institutions, ce terme est marqué par la différence des traditions juridiques germaniq ...evait en arriver à une institution totalement détachée des hiérarchies ecclésiastiques et du droit canonique catholique. C’est ce qui va se passer avec la Réfo
    45 Kio (6 750 mots) - 16 juin 2021 à 14:39
  • Forêt
    ...ux.</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">Toutes les institutions forestières sont supprimées à la Révolution. Une nouvelle administratio
    21 Kio (3 310 mots) - 12 novembre 2021 à 14:42
  • Franchises
    ...les villes impériales en rassemblent 1441. Les autres seigneurs laïcs et ecclésiastiques apparaissent comme les auteurs de 794 chartes, avec la ventilation suivante ...gory:Droit (sources et pratique du droit) et Justice]][[Category:Villes et institutions urbaines]]
    13 Kio (2 037 mots) - 12 novembre 2021 à 14:49
  • Friede
    ...édure judiciaire de la ''[[Fehde|Fehde]]'', remplacée par le recours aux institutions judiciaires collectives. Dans les villes, le recours à la procédure légi
    14 Kio (2 220 mots) - 16 juin 2021 à 14:46
  • Frontière
    ...tation, qui ne se veut nullement exhaustive, se situe à la frontière des institutions puisque, moyennant une gamme très variée de critères, elle prend en comp ...politiques et juridiques multiples (seigneuries laïques, seigneuries&nbsp;ecclésiastiques, villes). Les premières descriptions de l’Alsace relèvent d’une sorte
    66 Kio (11 051 mots) - 12 novembre 2021 à 18:21
  • Avoué ecclésiastique
    ...acception sera prise en compte ici. C’est bien à tort que Moeder (''Les institutions de Mulhouse au Moyen Age'', 1951, p. 155) a cru pouvoir faire dériver le ...C’est pourquoi ils les délèguent à des sous-avoués, pratique que les ecclésiastiques détestent, car ces sous-avoués sont de petits seigneurs souvent plus cupi
    16 Kio (2 685 mots) - 20 septembre 2021 à 17:53
  • Abus (appel comme d'-)
    ...>e</sup> siècle. Puis le conflit cesse, car on se rallie aux Conférences ecclésiastiques de Paris dont le Conseil souverain s’inspire à l’occasion. [[Droit_de_l'Alsace|Droit de l'Alsace (Conseil souverain et autorités ecclésiastiques)]]
    2 Kio (397 mots) - 21 mars 2021 à 17:06
  • Archive
    ...un droit acquis ou d’une exemption. Elles retranscrivent les comptes des institutions. Dans une période où la jurisprudence est prédominante, elles conservent Les archives produites avant 1789 par les institutions du passé, les communautés dissoutes ou les personnalités émigrées y on
    92 Kio (14 887 mots) - 21 mars 2021 à 20:01
  • Armoiries
    ...u de l’aristocratie, dans laquelle elles étaient nées. Des seigneuries ecclésiastiques, des villes, des corporations, des bourgeois et des paysans en ont adopté. ...dique ; leur sommet est l’édit de 1697 obligeant tous les notables et institutions de France à faire enregistrer leurs armes ; ceux qui n’en avaient pas
    13 Kio (2 252 mots) - 21 mars 2021 à 20:08
  • Assemblée
    ...24), publication de l’édit impérial qui exige la restitution des biens ecclésiastiques (1629) et surtout la capitulation de 1681 face aux troupes de Louvois, où GODECHOT (Jacques), ''Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire'', Paris, 1951 (et rééditi
    40 Kio (6 373 mots) - 21 mars 2021 à 20:26
  • Bail urbain
    === Bailleurs ecclésiastiques, bailleurs bourgeois&nbsp; === ...r, des jardins, etc. Les bailleurs sont pour la majorité des institutions ecclésiastiques, mais on y compte aussi des bourgeois. Et le terme est défini&nbsp;: la vi
    30 Kio (4 981 mots) - 21 mars 2021 à 22:20
  • Bain
    MOEDER (Marcel), ''Les Institutions de Mulhouse au Moyen Âge'', Strasbourg, 1951. ...), dénoncent les moeurs légères des stations balnéaires. Pourtant, les ecclésiastiques y sont nombreux. Les Strasbourgeois se rendent volontiers à Baden, à Wild
    27 Kio (4 278 mots) - 21 mars 2021 à 22:16
  • Banque
    ...particulier des bourgeois, des patriciens, des nobles et des institutions ecclésiastiques. Les capitaux, provenant en partie de la spéculation sur les grains et dan
    9 Kio (1 546 mots) - 28 mars 2021 à 15:10
  • Biens nationaux
    ...oncède à la propriété ecclésiastique environ 10&nbsp;% du sol. Si les institutions religieuses catholiques se trouvent ainsi confortablement pourvues, c’est ...juriste strasbourgeois Christophe-Guillaume Koch, préserve les biens des institutions cultuelles protestantes de la sécularisation (en particulier l’important
    22 Kio (3 533 mots) - 28 mars 2021 à 16:21
  • Brisach
    ...p> METZ (René), ''La monarchie française et la provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace de la paix de Westphalie à la fin de l’ancien Régime (1648-17 [[Category:B]][[Category:Etat et pouvoirs]][[Category:Villes et institutions urbaines]]
    5 Kio (754 mots) - 28 mars 2021 à 17:18
  • Bâle
    ...entre les mains de l’officialité, établie depuis 1529 à Altkirch. Des ecclésiastiques ayant fauté pouvaient être enfermés dans une geôle. Résidant à Fribou
    35 Kio (5 524 mots) - 20 septembre 2021 à 18:10
  • Bürger
    ...ombreux clercs dans les ''Bürgerbücher'', mais aussi des établissements ecclésiastiques qui acquéraient le droit de bourgeoisie. Le problème se reposa de manièr MOEDER (Marcel), ''Les institutions de Mulhouse au Moyen Âge'', Strasbourg/Paris, 1951.
    14 Kio (2 191 mots) - 20 septembre 2021 à 18:26
  • Chambre ecclésiastique
    Commission du diocèse de Strasbourg composée de députés des quatre corps ecclésiastiques (abbayes, collégiales, chapitres ruraux, autres communautés de religieux ...les privilèges, ce qui devait avoir pour corollaire la suppression de ces institutions, qui continuèrent toutefois à fonctionner jusqu’en 1790.
    3 Kio (406 mots) - 3 juin 2021 à 20:36
  • Chapitre
    ...gner le passage de la règle soumis à la méditation d’une réunion d’ecclésiastiques. ...nes. Le texte de la fondation révèle la terminologie flottante entre les institutions monastiques et les établissements canoniaux. L’évêque Hermann ou Hetze
    47 Kio (7 441 mots) - 3 juin 2021 à 20:49
  • Chevalerie
    ...artenaire politique au sens plein, reconnu par des actes du pouvoir ou des institutions&nbsp;: ainsi, dans les constitutions municipales de Strasbourg ou de Colmar ...Brisgau est fondée ou refondée en 1545, s’ouvrant selon les cas à des ecclésiastiques ou des roturiers, se fermant parfois à des nobles de fraîche date (comme
    29 Kio (4 900 mots) - 8 juin 2021 à 15:52

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