Lièpvre (val de)

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Leberthal, coutume de.

Seigneurie du duché de Lorraine, avec Lièpvre (prévôté), Rombach-le-Franc, Sainte-Croix et la partie lorraine de Sainte-Marie-aux-Mines. Sa coutume a été rédigée en 1586, sous le nom de Coutume du val de Lièpvre. Elle a été confirmée en 1662 par le duc Charles IV et rattache la prévôté à la Cour souveraine de Nancy. En 1751, avec le transfert de la prévôté à Sainte Marie-aux-Mines, l’instance d’appel est fixée à Saint-Dié, mais le rattachement direct au Parlement de Nancy est rétabli en 1776. La coutume du Val est publiée en 1761 par l’imprimeur Thomas à Nancy. Mais en 1779, à l’occasion d’un procès en succession, le texte imprimé de la coutume est contesté et après enquête sur place, annulé par le Parlement de Nancy en août 1781. L’édition est condamnée à être retirée de la vente, comme ayant été imprimée sans privilège ni permission et établie d’après une copie fautive de 1731, tant et si bien que dans la prévôté de Lièpvre l’on n’appliquait pas la version imprimée de cette coutume mais le droit romain, comme en Alsace. Une autre copie de la coutume, découverte au cours de l’enquête dans le greffe de la Cour est dûment « reconnue par les gens de loi et les habitants comme contenant tous leurs usages ». Cette version de la coutume du Val de Lièpvre est envoyée au greffe de la prévôté de Sainte-Marie et du tribunal du bailliage de Saint-Dié pour être appliquée dans la prévôté (Guyot, Répertoire, t. XVI, p. 589-591). L’édition Thomas de la coutume de Lièpvre continue parfois d’être citée comme « coutume de Lièpvre » (voir : Himly-Wilsdorf, RA 1956 et DHIA, Coutume, p. 475).

Bibliographie

RISTON (Albert), Analyse des coutumes sous le ressort du Parlement de Lorraine, Nancy 1782.

GUYOT (Joseph-Nicolas), Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, t. XVI, Paris, 1785.

CLAUSS (Joseph) Historisch-Topographisches Wörterbuch des Elsasses (1895-1914), Gallica.

HIMLY (François-Joseph) et WILSDORF (Christian), « Les principales sources d’histoire du droit privé en Alsace jusqu’à la Révolution », RA, 39/1956, p. 18-30.

GRANDEMANGE (Jacques), « Les mines d’argent du duché de Lorraine au Val-de-Liepvre, de 1512 à 1628 », Les Cahiers du CRH (1988, mis en ligne 2009) http://journals. openedition.org/ccrh/2949 ; DOI : 10.4000/ccrh.2949.

Notices connexes

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François Igersheim