Gericht

De DHIALSACE
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Une commune médiévale a un conseil, qui d’ordinaire s’appelle rat en ville, et à la campagne gericht, ou rarement Dorfesehre. Ce conseil a une double fonction, d’administration – comme un moderne conseil municipal – et de justice. Il siège en général une fois par semaine (Wochengericht), à l’origine en plein air, p. ex. sous un tilleul (Gerichtslinde), ou sur les marches qui mènent à l’église (transept Sud de la cathédrale de Strasbourg,Grätengericht de Haguenau), ou alors sous une halle ouverte (Laube). Il juge les manquements aux règlements et, en première instance, les litiges entre particuliers de la commune, en se fondant sur le droit coutumier. La procédure est orale. Le gericht est présidé en général par un Schultheiß, parfois par un Meier ou un (Dorf-) Vogt. Ses membres sont nommés Geschworene (jurati), Gerichtsleute (justiciarii), Schöffen (scheffel, scabini), rarement dorfesere(r), parfois Vierer, Sechser,siebener, etc., selon leur nombre. Ils sont désignés – il est rare qu’on sache comment – le plus souvent pour un an, parfois aussi à vie. À partir du XVe siècle, le gericht émet aussi des actes de juridiction gracieuse (actes de vente, constitutions de rente), soit sous son sceau (Gerichtssiegel), qui est aussi celui de la commune, soit sous celui du Schultheiß. Il arrive qu’une petite ville ait à la fois un gericht et un rat ; ainsi à Boersch ou à Erstein, où l’on peut faire appel au second des sentences du premier (AMS, 117Z 141-150). À l’époque moderne, le mot désigne tout tribunal.

Bibliographie

WALTER (Theobald), « Orschweier », JGSL, 22, 1906, p. 38-39 (sur le fonctionnement d’un Gericht de village d’après des sources modernes).

BADER (Karl Siegfried),Dorfgenossenschaft und Dorfgemeinde, Cologne-Graz, 1962, p. 342-63.

Notices connexes

Dorfesehre

Dorfgericht

Dorflinde

Dorfordnung

Dorfvogt

Échevin

Geschworene(r)

Meier

Schöffel

Schultheiss

Staffelfgericht

Vogt

Jean-Michel Boehler, Bernhard Metz