Eaux et Forêts

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Forstamt, Forstverwaltung

Administration domaniale de la Couronne, des seigneurs, des villes et communautés, de la République, puis du Premier Empire. Le service des Eaux et Forêts apparaît pour la première fois en France en 1209 sous le règne de Philippe Auguste. Initialement, la surveillance des forêts, l’organisation des coupes et la poursuite des délinquants forestiers sont attribuées aux baillis. Progressivement, cette fonction devient une administration spécialisée et dotée d’un personnel spécifique sous le terme Eaux et Forêts. L’expression qui recouvre originellement la chasse et la pêche est en usage dans le royaume de France et en Lorraine, tandis que les administrations similaires dans le monde germanique se contentent d’évoquer la forêt (Forst). Avant la Révolution, des maîtrises forestales gèrent les forêts royales et seigneuriales, comme celle de l’Évêque de Strasbourg (v. Eaux et Forêts (Grand maître des - de l'évêché de Strasbourg)) ; les Eaux et Forêts constituent aussi une juridiction spécialisée chargée des affaires forestières avec des tribunaux en première instance dans le cadre des grueries seigneuriales ou des maîtrises royales, en seconde instance les Tables de Marbre ou le Conseil souverain d’Alsace. L’administration des Eaux et Forêts est supprimée en 1790 et remplacée par la Conservation générale des Eaux et Forêts, administration rattachée au ministère des Finances (v. Forêt).

La gestion des ressources des cours d’eau (pêche, énergie hydraulique) est habituellement confiée à l’administration forestière, à défaut d’un personnel spécifique pour la surveillance des rivières. La compétence des gardes forestiers s’étend ainsi aux violations des règlements sur la pêche et la chasse. L’évacuation du bois exploité dans les forêts se fait habituellement par la voie d’eau.

Bibliographie

BELY (Lucien) (dir.), Dictionnaire de l’Ancien Régime, Paris, 1996, p. 615-616.

BLUCHE (François), Dictionnaire du Grand Siècle, Paris, 2005, p. 516-517.

Notices connexes

Bois

Eaux et Forêts (maîtrise)

Flottage

Forêt

Haguenau (Grand Bailliage de, Préfecture royale de)

Industrie

Philippe Jéhin