Diète

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Tag

Le mot tag, traduit littéralement par diète, jour ou « journée » (utilisé dans ce même sens en français, p. ex. dans l’actuel territoire de Belfort, au XVe s.) désigne une assemblée à laquelle participent des individus en raison de leurs qualités propres – grands seigneurs et vassaux – ainsi que des « députés » représentant un territoire ou une communauté, en vue de faire, collectivement, un arbitrage ou de prendre une décision commune.

On peut distinguer le terme générique et ses variantes Landtag, ou Reichstag, et s’intéresser plus spécialement aux partenaires de ces réunions (Etats immédiats, villes impériales, groupes privilégiés, « ordres », Stände).

La caractéristique de ces rencontres réside dans leur programmation – elles sont rarement improvisées, et jamais spontanées –, leur ordre du jour est précis, leurs décisions, parfois laborieuses, sont prises après consultation des autorités locales et contenues dans un recès (Abschied), tenant lieu de relevé de conclusions. Leur logistique exige de nombreux allers-retours, un système perfectionné de messageries et des capacités d’hébergement suffisantes. Les plus importantes accueillent plusieurs centaines de personnes (ex. Neuenbourg, en 1469 : 161 invités pour la seule noblesse, deux douzaines de maisons religieuses, autant de villes).

En Alsace, les cas de figure les plus fréquents sont les suivants :

- Rencontres « techniques » destinées à établir des règles communes en matière économique, sociale, professionnelle, etc. Les seigneuries et les villes associées au sein de l’union monétaire du Rappenmünzbund, fondée en 1403, se retrouvent régulièrement à Neuenbourg/Rhin tandis que Marckolsheim accueille leur équivalent septentrional (y compris la rive droite du Rhin, avec Offenbourg et Gengenbach) dans la mouvance de l’évêque de Strasbourg et de la ville de Strasbourg (vers 1511-1527). Ces pratiques de concertation s’observent dès le XIVe siècle (1331 : diète de Rouffach à propos des serfs établis dans les villes seigneuriales de Haute-Alsace) et semblent atteindre leur sommet vers 1436 dans le domaine de l’organisation des métiers artisanaux et du commerce.

- Concertation des villes impériales d’Alsace : la Décapole se réunit généralement à Sélestat ou à Strasbourg, d’une manière autonome à partir de 1378, ou sur l’ordre de bailli impérial de Haguenau.

- Réunions des Etats immédiats (seigneuries ecclésiastiques et laïques, ville libre de Strasbourg, villes impériales, noblesse immédiate de Basse-Alsace, au total 28 entités), convoqués par le Reichslandvogt de Haguenau ou l’évêque de Strasbourg – ou même, à l’échelle de la Haute-Alsace, par la Régence d’Ensisheim. Ces diètes régionales, qui apparaissent au début du XVIe siècle, 1502, et succèdent, peu ou prou, aux anciennes landfrieden du XIVe siècle, perdurent jusqu’à la conquête française. On en dénombre près de 200, essentiellement à Haguenau, Molsheim, Sélestat et Strasbourg, les ultimes réunions ayant lieu à Willgottheim et Saverne en 1680.

- Sessions des états provinciaux au sens plein, dont le seul exemple durable est celui de l’Autriche antérieure, où siègent les ordres de la Chevalerie (ritterschaft und adel) et des communautés du pays (landschaft), à partir de 1433, rejoints par celui des maisons religieuses (praelatenstand) vers 1460. La plupart des diètes générales et de celles qui concernent la rive gauche du Rhin ont lieu à Ensisheim,
mais il peut aussi s’en tenir à Brisach, à Fribourg ou à Neuenburg.

- Diète d’Empire Reichstag : lointainement issue des assemblées de la cour impériale (Hoftage), ou des rencontres des princes électeurs, la diète d’Empire s’affirme au XVe siècle. Elle est tardivement désignée sous le titre de Reichstag, lorsqu’elle devient plus régulière et joue un rôle politique de premier plan en Allemagne. L’institution, dont l’organisation définitive (jusqu’en 1806) se met en place entre 1470 et 1555, n’a pas de siège permanent jusqu’à son installation à Ratisbonne en 1663. Aucune diète ne s’est tenue en Alsace même – bien que Maximilien Ier ait envisagé de la réunir à Colmar en 1493 –, mais plusieurs ont eu lieu à proximité, à Fribourg (1497-1498), Worms (les plus fameuses, celle de 1495 qui décide la création de la chambre impériale de justice et celle de 1521 qui examine le cas de Martin Luther), à Spire (1526, 1529 notamment). Ses membres se répartissent en trois collèges, celui des sept princes électeurs (Kurfürsten), celui des princes ecclésiastiques et laïcs et celui des villes. La liste correspondante est donnée par la Reichsmatrikel, la matricule d’Empire, qui précise la quote-part de chacun quand il s’agit de lever des troupes ou de répartir l’impôt.

Sources - Bibliographie

AMS, AA 1982.

BNUS, ms 845.

CAHN (Julius), Der Rappenmünzbund, eine Studie zur Münz- und Geldgeschichte des oberen Rheintales, Heidelberg, 1901.

MÜLLER (Friedrich Wilhelm), Organisation und Geschäftsordnung der elsässischen Landständeversammlungen und ihr Verhältnis zu Frankreich nach dem westfälischen Frieden, Strasbourg, 1906.

BISCHOFF (Georges), « Les „Etats-unis“ d’Alsace. Quelques remarques sur la genèse d’un espace politique et sur les pratiques de coopération de ses composantes (XIVe-XVIIe s.) », Ligues urbaines et espace (14e-16e siècles). Mittelalterliche Städtebünde und Raum sous la dir. de Laurence BUCHHOLZER et Olivier RICHARD, Strasbourg, PUS, 2012.

Notices connexes

Abschied

Députation_à_la_diète

Droit de l’Alsace

Immédiateté

Landstände

Landtag

Reichstag

Recès

Stände

Tag

Georges Bischoff