Conseil : Différence entre versions
| Ligne 1 : | Ligne 1 : | ||
| − | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify | + | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">''Rat''</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">Dans les territoires seigneuriaux, collège de conseillers à composition très variable, appelés par le seigneur à participer à l’administration d’un territoire.</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">Dans les villes et autres communautés, un ou plusieurs groupes de conseillers à noms, composition et compétence variable (législative, judiciaire), selon la constitution locale : ainsi à Strasbourg, Conseils des XIII, XV, XXI.</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">Le terme semble correspondre à celui de ''Gericht'' dans les petites agglomérations. Le nombre des membres du Conseil est variable. Le Rat peut être juge de première instance, avec un appel seigneurial. Il administre les affaires de la commune, contrôle les mesures. Il perçoit une part des droits de douane et péage.</p> |
| − | == <span style="font-size:x-large | + | == <span style="font-size:x-large">Notices connexes</span> == |
| − | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify | + | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Communauté_rurale,_communauté_d'habitants|Communauté rurale, communauté d'habitants]]</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Coutume|Coutume]] territoriale</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">''[[Gericht|Gericht]]''</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Kammer|''Kammer'']]</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: right">'''Marcel Thomann'''</p> |
| + | [[Category:C]] | ||
Version du 7 octobre 2019 à 15:19
Rat
Dans les territoires seigneuriaux, collège de conseillers à composition très variable, appelés par le seigneur à participer à l’administration d’un territoire.
Dans les villes et autres communautés, un ou plusieurs groupes de conseillers à noms, composition et compétence variable (législative, judiciaire), selon la constitution locale : ainsi à Strasbourg, Conseils des XIII, XV, XXI.
Le terme semble correspondre à celui de Gericht dans les petites agglomérations. Le nombre des membres du Conseil est variable. Le Rat peut être juge de première instance, avec un appel seigneurial. Il administre les affaires de la commune, contrôle les mesures. Il perçoit une part des droits de douane et péage.
Notices connexes
Communauté rurale, communauté d'habitants
Coutume territoriale
Marcel Thomann
