Cantonnement : Différence entre versions
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| − | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify | + | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">1. Répartition d’un domaine forestier en zones ou « cantons » moyennant le passage d’un usage collectif à un usage individuel. La portion de bois est en général concédée par un seigneur à des usagers pour leur tenir lieu d’usage, cela pour remédier aux désordres occasionnés par l’exercice ordinaire des droits d’usage.</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">2. Abandon à une communauté d’un canton forestier en échange de la renonciation, de la part de cette dernière, à ses droits d’usage dans le reste de la forêt.</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">3. Le cantonnement militaire désigne les quartiers provisoires d’une armée en temps de guerre. Dans un tel cantonnement, ce sont les règlements de guerre qui se substituent aux règlements de place applicables en temps de paix.</p> |
| − | == <span style="font-size:x-large | + | == <span style="font-size:x-large">Notices connexes</span> == |
| − | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify | + | <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Forêt|Forêt]]</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Quartier|Quartier]]</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: justify">[[Triage_(droit_de)|Triage (droit de)]]</p> <p class="mw-parser-output" style="text-align: right">'''Jean-Michel Boehler'''</p> |
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Version du 7 octobre 2019 à 17:01
1. Répartition d’un domaine forestier en zones ou « cantons » moyennant le passage d’un usage collectif à un usage individuel. La portion de bois est en général concédée par un seigneur à des usagers pour leur tenir lieu d’usage, cela pour remédier aux désordres occasionnés par l’exercice ordinaire des droits d’usage.
2. Abandon à une communauté d’un canton forestier en échange de la renonciation, de la part de cette dernière, à ses droits d’usage dans le reste de la forêt.
3. Le cantonnement militaire désigne les quartiers provisoires d’une armée en temps de guerre. Dans un tel cantonnement, ce sont les règlements de guerre qui se substituent aux règlements de place applicables en temps de paix.
Notices connexes
Jean-Michel Boehler
