Cahier de doléances

De DHIALSACE
Révision datée du 21 septembre 2020 à 15:32 par Mhubert (discussion | contributions) (correction du style)
Aller à : navigation, rechercher

Il est convenu d’appeler « cahier de doléances » l’ensemble documentaire, dont l’usage remonte au XIVe siècle, des voeux, plaintes et revendications exprimés, avec l’assentiment du roi, par les trois ordres de la Nation ou les différents corps de l’État (assemblées du clergé, États provinciaux). Organisant les élections pour les États généraux, le règlement royal du 24 janvier 1789, suivi le 7 février d’un autre, spécifique à l’Alsace, convie les hommes imposables de 25 ans et plus à participer à leur rédaction. La procédure se fait en général au niveau des bailliages, mais, en 1789, les communautés d’habitants y sont associées : l’innovation consiste à consulter, par la médiation de l’écrit, l’ensemble des sujets, même si une telle consultation concerne les corps constitués et non les individus en tant que tels. L’expérience que vit l’Alsace en 1789 est nouvelle dans la mesure où la province n’était pas française en 1614, lors de la convocation des précédents États généraux et de la rédaction, à cette occasion, de cahiers de bailliage. Par ailleurs, les bailliages royaux n’existant pas en Alsace, on y supplée par la mise en place de trois districts (Haguenau–Wissembourg, Colmar–Sélestat et Huningue–Belfort), sortes de « grands bailliages » créés de toutes pièces pour les besoins des élections et qui couvrent l’ensemble de la province à l’exception de Sainte-Marie-aux-Mines rattachée d’office au bailliage de Saint-Dié. Il n’en reste pas moins que l’opération se déroule, comme en vieille France, à deux niveaux : celui de la communauté d’habitants qui produit des cahiers dits « primaires » ou « de paroisse » et celui du bailliage qui recueille directement les cahiers de la noblesse et du clergé et se contente de réaliser une première synthèse pour le tiers-état, en attendant qu’au niveau de l’État soit rédigé un cahier pour chacun des ordres de la Nation. Du fait d’une telle organisation pyramidale, la rédaction des cahiers subit, de synthèse en synthèse, un écrémage qui expose ces derniers à une abstraction et une conceptualisation croissantes, dès lors que l’on passe des cahiers de paroisse à ceux du bailliage, et à l’appropriation des doléances populaires par une minorité bourgeoise. Depuis la transcription en 1912 de celui de Bassemberg (val de Villé) par Auguste Herrmann, ce sont les cahiers de paroisse qui, décryptés et publiés pour certains d’entre eux, ont suscité l’intérêt des historiens alsaciens de préférence à ceux de la noblesse et du clergé.

 

1. Un contexte original, une collecte décevante

En 1789, la situation de l’Alsace est fort originale. En effet, la province a été rattachée au royaume à une époque relativement récente (1648, 1679, 1681) et dotée d’un statut particulier, « à l’instar de l’étranger effectif », ce qui ne manque pas de poser des problèmes spécifiques, d’ordre politique et commercial, tels que ceux qui concernent la frontière avec l’Empire et les territoires des princes possessionnés. Les « usages de l’Alsace », en vertu de privilèges consentis à la province, le statut de la noblesse immédiate de Basse-Alsace et la situation particulière qu’occupe la Ville de Strasbourg confèrent à leur tour une spécificité aux doléances exprimées. La mosaïque territoriale, le pluralisme religieux, le bilinguisme et la double culture, propres aux élites, se profilent en filigrane derrière la consultation elle-même. L’éveil à la vie politique s’exprime dans la création, dès 1787, d’une assemblée provinciale de notables dans laquelle certains perçoivent la préfiguration de la représentation populaire à venir.

Mais, dès que l’historien cherche à descendre au niveau des revendications populaires qu’expriment les communautés d’habitants, la déception le guette. Tout d’abord, les cahiers de doléances « primaires » revêtent successivement – et c’est, semble-t-il, une originalité alsacienne – deux formes : à la première génération, de mars 1789, succède une deuxième au lendemain de « l’événement » (prise de la Bastille et nuit du 4 août), pendant ou immédiatement après les troubles agraires de la fin juillet-début août (à Lochwiller par exemple, après le pillage de l’abbaye de Saint-Jean-des-Choux, le 27 juillet). S’effectuant en dehors de toute prescription légale, la seconde, visant directement les seigneurs et nettement plus revendicative, se charge, par rapport à la première, d’une connotation franchement antiseigneuriale et revêt une expression à la fois plus violente, plus spontanée et plus libre : des cahiers de « doléances » de la première génération, on aura passé aux cahiers de « revendications » de la seconde et il ne faudrait pas que l’analyse des cahiers de doléances se dispense de faire la distinction entre les deux.

Or, pour mars 1789, l’Alsace détient le record de la sous-représentation, par rapport à d’autres régions, des cahiers existants par rapport à ceux qui ont été rédigés : il y a peu d’espoir que l’on puisse un jour dépasser le taux incompressible de 10 à 15 % des premiers par rapport aux seconds. La Kommission zu Herausgabe elsässischer Geschichtsquellen, le pendant de la « Commission Jaurès » en territoire français, en a collecté 120 dès 1906 ; grâce aux investigations menées par la « Commission d’histoire économique de la Révolution française » en 1931, on en a découvert une vingtaine de plus. Les travaux d’Yves Tyl et d’Erich Pelzer pour la Haute-Alsace ainsi que ceux de Robert Steegmann pour la Basse-Alsace ne sont pas parvenus à corriger sensiblement ce déficit : au total, pour le district de
Colmar-Sélestat, une quarantaine de cahiers seulement sur 254, soit 17 %, ont été retrouvés, beaucoup moins qu’ailleurs en France, et, pour l’ensemble de la Haute-Alsace, seulement 26 cahiers pour mars et 33 pour juillet-août 1789. Il est plus facile de constater la situation et de la déplorer – nous disposons d’environ 150 cahiers sur un millier qui doivent avoir été rédigés – que de l’expliquer, tant les hypothèses avancées sont nombreuses et variées. Faut-il jeter le doute sur le travail de la commission elle-même, jugé par certains comme insuffisamment rigoureux ? L’appropriation abusive et la perte d’un certain nombre de cahiers a été invoquée : le député Reubell en aurait emporté 140 à Versailles, mais les investigations dans les archives de l’Assemblée nationale sont restées sans résultat ; le juriste colmarien Chauffour les aurait conservés dans sa bibliothèque… Faut-il incriminer les dégâts intervenus tant du fait des troubles sous la Révolution elle-même que des conséquences de l’incendie du tribunal de Strasbourg en 1870 ? Faut-il invoquer la localisation des documents dont l’obligation de dépôt au chef-lieu du district, assise électorale et non administrative, donc non conçue à cet effet, est sujette à caution ? Bien des cahiers primaires auraient été jetés, une fois fondus dans les cahiers de bailliage, ce qui expliquerait la proportion particulièrement faible de ceux qui nous sont parvenus. La dispersion postérieure entre fonds d’archives différents – administratives, seigneuriales, communales, judiciaires, notariales – relevant de règles de classement contestables, aurait fait le reste. Cela dit, on continuera peut-être à découvrir, au détour d’une recherche sans rapport avec le sujet, l’un ou l’autre cahier enfoui dans une liasse jusque-là inexplorée, à moins que de nombreux cahiers aient été mis au pilon, comme le porterait à penser la disparition, après 1918, de certains documents inventoriés par la Kommission zu Herausgabe elsässischer Geschichtsquellen.

 

2. De la communauté d’habitants au bailliage : inventaire des besoins ou sondage d’opinion ?

La rédaction des cahiers de paroisse pose le double problème de la composition des assemblées et de l’inspiration des cahiers eux-mêmes par un certain nombre de meneurs d’opinion. Comme ailleurs, seuls les hommes âgés de plus de 25 ans sont admis à participer à leur rédaction, à condition d’être soumis à un taux d’imposition minimal, variable selon les régions. Le fait qu’en Alsace on mette la barre fiscale assez haut (10 livres, soit l’équivalent de la rémunération d’une dizaine de journées de travail d’un manouvrier) pourrait faire craindre une faible participation à la consultation. Or, bien au contraire, ce sont en moyenne plus de 60 % des chefs de ménage (95 sur 130 à Heiligenstein, soit 73 %) qui sont effectivement présents à l’assemblée de paroisse, ce qui constitue un record à l’échelle du pays. Si la participation semble massive, les présidences, assurées par la minorité robine ou nobiliaire, mais également par des notables locaux – curés et pasteurs, médecins et chirurgiens, artisans aisés et laboureurs – ainsi que le langage quelque peu édulcoré, de nature tantôt administrative ou juridique, tantôt philosophique, plaident en faveur d’un filtrage des revendications populaires à travers le prisme de l’idéologie d’une élite éclairée. Ce qui renforce cette médiation élitiste, c’est la réutilisation de cahiers modèles rédigés, à l’usage du peuple, par des personnages comme de Cointoux et de Turckheim en Basse-Alsace, le bailli de Hell ou encore Jean Adam Pflieger en Haute-Alsace : de tels canevas préfabriqués posent le problème de la concordance des cahiers de doléances avec les aspirations populaires ou, au contraire, de la dénaturation de ces dernières. L’Assemblée provinciale d’Alsace, dont la plupart de ces personnalités sont membres, semble avoir joué un rôle déterminant, sa Commission intermédiaire se permettant d’expédier à Necker lui-même un « Projet d’instruction des habitants de la campagne » (10 février 1789) avant d’envoyer à la population un « Avis aux communautés d’Alsace » (25 février 1789). Le bailliage de Haguenau–Wissembourg reproduit 14 sur 47 ; Bassemberg en recopie servilement 14 sur 19 ; d’autres au contraire semblent ignorer les cahiers modèles ou s’efforcent de les adapter à leurs propres revendications : tel semble être le cas de la communauté de Heiligenstein, pour laquelle on a retrouvé deux brouillons précédant la version définitive. Le même problème se pose lorsque, au mois de juillet 1789, les bureaux des districts sont chargés d’enquêter sur les voeux particuliers des communautés, ce qui présente l’avantage de fournir une collection de 19 cahiers déposés aux Archives du Haut-Rhin (C 1598).

Les diverses grilles de lecture utilisées par les historiens mettent en lumière le double inventaire des besoins et des opinions que l’on peut établir aux deux niveaux de la consultation. Si les problèmes concrets surgissent essentiellement au stade de la paroisse, ils ne sont pas incompatibles avec l’idéologie de la bourgeoisie dominante qui y transparaît dans les « articles généraux » avant de l’emporter au niveau des cahiers de bailliage.

 

3. Cahiers populaires et cahiers des privilégiés

En ce qui concerne les cahiers ruraux, on relèvera l’importance du contentieux fiscal qui représente, en Alsace, plus de la moitié des doléances exprimées, qu’il s’agisse de l’aggravation des impôts existants ou de l’apparition de charges nouvelles. Si l’on s’en prend aux privilèges de la noblesse et du clergé, c’est, plus directement et plus concrètement, le « complexe féodal » et la « réaction seigneuriale » qui sont mis en cause. Or de telles doléances se doublent, quelle que soit la déférence que l’on porte au roi, d’une critique des impositions royales (milice et corvées), puisqu’un cahier sur trois s’en prend au souverain dont on attend un réel soulagement et une transformation des conditions d’existence. Comme ailleurs, ce qui est contesté, c’est le fonctionnement de la monarchie absolue, et non la forme de gouvernement ni, à plus forte raison, la personne du roi. La plupart des cahiers ruraux expriment le malaise de la paysannerie dans lequel la conjoncture du XVIIIe siècle – trop d’hommes et pas assez de terres – joue un rôle déterminant. Se pose le problème de l’accès aux forêts seigneuriales ou royales, passablement dégradées, des droits d’usage et de pâturage sur les terres communales, de l’extension de la vigne en plaine qui aggrave le renchérissement des grains en pleine crise de subsistance, car la conjoncture du moment confère une acuité particulière aux difficultés structurelles. Que ce soit pour l’admission de nouveaux bourgeois, l’attitude à l’égard des propriétaires forains, étrangers au village, l’accès à la jouissance des biens communaux, ou la dénonciation de l’endettement que l’on impute aux manoeuvres juives, la paysannerie ne se distingue ni par son ouverture d’esprit, ni par sa propension à l’innovation. De plus, alors que le roi espérait une certaine unanimité, c’est la diversité des doléances, à l’image de la variété des situations locales, qui s’impose.

La défense des avantages acquis caractérise également les cahiers des villes : les bourgeois de Strasbourg, attachés à leurs corporations, ne souhaitent pas davantage la liberté de travail qu’ils ne désirent l’accès à la citoyenneté municipale de nouveaux habitants. A Strasbourg, à Colmar, à Sélestat ou à Haguenau, dans les hautes sphères de la bourgeoisie citadine qui aspire au pouvoir au sein des municipalités, s’engage une lutte d’influence avec les vieux patriciats qui détiennent encore les leviers de commande et cherchent à les conserver. Inspirées de l’esprit nouveau, les doléances de cette bourgeoisie, au risque de sacrifier au stéréotype, trahissent une idéologie qui, loin d’être subversive, est conservatrice ou modérément réformiste. Des notions plus abstraites et plus nobles, si on les compare aux revendications populaires, fondées sur les droits fondamentaux, prennent le relais : libertés publiques, égale répartition des impôts, composition des assemblées, périodicité des États généraux avec représentation équitable des ordres. Il y a de quoi reconstituer, moyennant une « lecture-bilan » et grâce aux techniques de la sémantique, non seulement la situation matérielle du pays, mais le climat idéologique du printemps 1789. En effet, « les Français ont la parole » (Denis/Goubert) et l’opinion publique ne cesse de s’affirmer dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, sans que l’on puisse pour autant considérer les cahiers de doléances comme « un sondage d’opinion grandeur nature » (Grateau).

Contrairement aux apparences, les cahiers de doléances ne sont le monopole ni des classes populaires de la ville et de la campagne, ni de la composante bourgeoise de la population : les classes privilégiées y prennent leur part, même si les problèmes généraux de nature politique l’emportent, en ce qui les concerne, sur les considérations locales d’essence économique et sociale. Il est à noter que les privilégiés alsaciens, tout en souhaitant le contrôle de l’absolutisme monarchique et du despotisme ministériel, affichent une attitude moins réactionnaire que celle adoptée par leurs homologues du reste de la France. On refuse par principe l’égalité devant l’impôt, on défend les droits seigneuriaux plus que les privilèges fiscaux, on réclame le maintien des avantages acquis en échange d’une participation de principe à l’effort demandé par le roi et au renoncement à l’exemption fiscale. Selon une hypothèse avancée par Roland Marx, la noblesse alsacienne, vivant davantage, en 1789, du produit de ses droits seigneuriaux que du revenu de ses propriétés foncières, serait prête à abandonner une partie de ses privilèges fiscaux pour sauver ses rentes. Abandonnant dans l’ensemble l’esprit de caste qui caractérisait l’ancienne aristocratie, la majorité de la noblesse alsacienne semble plus ou moins résignée aux changements qui s’annoncent, sans afficher des positions franchement progressistes, car la conservation de sa prééminence – privilèges et signes distinctifs – fait passer au second plan la nécessité de la réforme à accomplir. Quant au clergé, son hétérogénéité explique l’ambiguïté de ses revendications. Tout en partageant majoritairement les options de la noblesse et en restant attaché à la distinction par ordres, le haut clergé a une attitude plus passive en ce qui concerne les perspectives de réforme, mais se montre intransigeant sur les questions confessionnelles : méfiance à l’égard des protestants qui réclament le libre accès aux charges, hostilité à l’égard des juifs. Voilà qui permet de saisir la profondeur du fossé qui, en Alsace, sépare entre eux les différents cultes et l’importance persistante des clivages religieux.

 

4. Cahiers particuliers

Il n’en reste pas moins qu’apparaissent un certain nombre de cahiers particuliers, inclassables, soit qu’ils expriment des doléances spécifiques à l’Alsace telles que les « libertés de la province » ou le « reculement des barrières » des Vosges au Rhin, soit qu’ils émanent de corps particuliers (les dix villes impériales, les « citoyens attachés au Conseil souverain d’Alsace », la Noblesse immédiate de Basse- Alsace, l’Université protestante de Strasbourg). Enfin, des exclus s’arrogent le droit d’exposer leurs doléances, en particulier les minorités religieuses : protestants qui exigent la confirmation de leurs droits et le libre accès à toutes les charges, juifs qui réclament une existence légale, le droit au travail et l’égalité avec les autres confessions. De façon plus anecdotique, encore qu’il s’agisse d’un véritable hymne à l’émancipation féminine dans une société à domination masculine, les femmes de Strasbourg rédigent leur propre cahier de doléances. Se situant en marge de la légalité, les uns et les autres ont peu de chances d’être entendus, mais leur témoignage apporte un éclairage précieux sur la situation de la société à la fin de l’Ancien Régime. Restent au bord du chemin ceux que les historiens ont rangés dans le « quart-état », pour bien signifier que les cahiers de doléances sont l’oeuvre des notables bourgeois, des laboureurs et des maîtres artisans, laissant à l’écart les journaliers et petits paysans, les travailleurs des ateliers et les ouvriers des manufactures.

 

Sources - Bibliographie

Archives départementales du Bas-Rhin et du Haut-Rhin.

HERRMANN (Auguste), Elsässische Monatsschrift für Geschichte und Volkskunde, Strassburg, 1912.

TYL (Yves), Les cahiers de doléances de Haute-Alsace, Colmar, Service éducatif des Arch. départ. du Haut-Rhin, 1974-1975.

STEEGMANN (Robert), Les cahiers de doléances de la Basse-Alsace. Textes et documents, Strasbourg, 1990.

PELZER (Erich), Les cahiers de plaintes et doléances de la Haute-Alsace, 1789, Strasbourg, 1993.

 

Etudes concernant l’Alsace :

HOFFMANN (Charles), « Les élections des États généraux (Colmar-Belfort) », RA, t. LVI, 1906, p. 244-267 et 367-397.

GUYOT (Raymond), « Les cahiers du Tiers-État de la Haute-Alsace en 1789 », RA, t. LVI, 1906, p. 642-648.

BURY (Pierre), « A la recherche des cahiers de doléances alsaciens », RA, t. 88, 1948, p. 221-227.

THOMANN (Marcel), « Un village de la Marche de Marmoutier en 1789. Etude des cahiers de doléances de Lochwiller », Bull. SHASE, 33, 1961, I-II, p. 23-29.

DREYFUS (François Georges), « La rédaction des cahiers de doléances alsaciens », Saisons d’Alsace, 9, 1964, p. 11-20.

MARX (Roland), Recherches sur la vie politique de l’Alsace prérévolutionnaire et révolutionnaire, Strasbourg, 1966, p. 20-34.

ORY (Jean-Marie), « A la recherche des cahiers de doléances dans le Val de Villé », Ann. Société d’histoire et d’archéologie du Val de Villé, 6, 1981, p. 46-48.

BISCHOFF (Georges), LEGROS (Jacques), « Le cahier de doléances de Bassemberg », Ann. Société d’histoire et d’archéologie du Val de Villé, 6, 1981, p. 49-58.

WERNER (Paul), « Doléances des habitants de Heiligenstein en 1789 », Ann. DBO, 15, 1981, p. 61-73.

BETZINGER (Claude), Chronique du Strasbourg révolutionnaire. Les élections aux États généraux, printemps 1789, Strasbourg, 1989.

STEEGMANN (Robert), « Les cahiers de doléances en Alsace : spécificité et problèmes », RA, t. 116, 1989/1990, p. 23-34. Dans ce même numéro spécial, consacré à « L’Alsace au coeur de l’Europe révolutionnaire », voir, à titre documentaire la présentation par KINTZ (Jean-Pierre) du « Cahier de doléances de l’Université protestante de Strasbourg », p. 35-38.

 

Problématique d’ensemble :

CHAMPION (Edme), La France d’après les cahiers de 1789, Paris, 1897.

VIALAY (Amédée), Les cahiers de doléances du tiers-état aux états généraux de 1789. Etude historique, économique et sociale, Paris, 1911.

DUPRONT (Alphonse), « Cahiers de doléances et mentalités collectives », Congrès des Sociétés savantes, Lyon, 1964, Actes, Section d’histoire moderne et contemporaine, Paris, 1965, t. I, p. 375-377.

DUPRONT (Alphonse), « Sémantique, historique et histoire », Cahiers de lexicologie, 14, 1969, p. 15-25.

SLATKA (Denis), plusieurs articles sur la technique lexicosémantique appliquée aux textes politiques, en l’occurrence aux cahiers de doléances, Revue Langages, 23, 1971, p. 58-73 et 87-134.

TAYLOR (George Victor), « Revolutionnary and non revolutionnary content in the cahiers de doléances of 1789 : an interim report », French history Student, 1972, p. 479-502, paru sous le titre de : « Les cahiers de 1789 : aspects révolutionnaires et non révolutionnaires » dans Annales Economies, Sociétés, Civilisations, t. 28, 1973/6, p. 1495-1514.

BOULOISEAU (Marc), « Inspiration, rédaction et vocabulaire des cahiers de doléances pour les États généraux de 1789 » in Ordres et classes, Coll. d’histoire sociale, Saint-Cloud, 1967, Actes, Paris, 1974, p. 181-194.

GOUBERT (Pierre), DENIS (Michel), 1789, Les Français ont la parole. Cahiers des États généraux, Paris, 1975.

ROBIN (Régine), « Le champ sémantique de la féodalité dans les cahiers de doléances de 1789 », Bulletin du Centre d’analyse du discours de Lille III, 1975, p. 61-86.

La France de 1789 d’après les cahiers de doléances, Catalogue d’exposition, Paris, 1978.

CHARTIER (Robert), « Culture, Lumières, doléances : les cahiers de 1789 », Revue d’histoire moderne et contemporaine, t. XXVIII, 1981, p. 68-93.

CONSTANT (Jean-Marie), « Les idées politiques paysannes : étude comparée des cahiers de doléances (1576-1789) », Annales Economies, Sociétés, Civilisations, t. 37, 1982/4,
p. 717-728.

« Les droits de l’Homme dans les cahiers de doléances », in CHIANEA (Gérard) (dir.), Les droits de l’Homme et la conquête des libertés, Paris, 1988, p. 44-49.

SOBOUL (Albert) (dir.), Dictionnaire historique de la Révolution française, Paris, 1989, p. 175-177.

SHAPIRO (Gilbert), « Les demandes les plus répandues dans les cahiers de doléances », Congrès national pour le bicentenaire, juillet 1989, Actes, Paris, 1990, t. I, p. 7-14.

COURVOISIER (Claude), « Le quart-état dans les cahiers de doléances », Démocratie et pauvreté, 1991, p. 128-139.

TACKETT (Thimothy), « Use of the cahiers de doléances for the analysis of regional attitudes. Come utilizzare i cahiers de doléances », Mélanges de l’École française de Rome, t. 103, 1991/1, p. 27-46.

SHAPIRO (Gilbert), MARKOFF (John), « L’authenticité des cahiers de doléances », Bulletin du Comité d’histoire économique de la Révolution française, 1990/1991, p. 19-70 et Revolutionary demands. A content analysis of the cahiers de doléances of 1789, Stanford, 1998.

GRATEAU (Philippe), « Doléances paysannes entre tradition et modernité », Annales de Bretagne, 1993/4, p. 573-584 et Les cahiers de doléances. Une relecture culturelle, Rennes, 2001.

 

Notice connexe

Accise-Angalt

Jean-Michel Boehler