Bouxwiller (institutions de la régence de)

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Capitale du comté de Hanau-Lichtenberg de 1480 à 1736, puis capitale du même comté sous domination des Hesse-Darmstadt de 1736 à 1789, ce territoire compte 10 bailliages et 214 villes, bourgs et villages. Depuis le XVIe siècle, une régence s’est installée, puis étoffée pour le gouvernement de ce vaste ensemble, qui inclut aussi deux bailliages sur la rive droite du Rhin (Freistett et Lichtenau) et celui de Pirmasens dans le Palatinat actuel.

La régence a été mise en place sous le règne de Philippe IV (1538-1590) et installée à la chancellerie, reconstruite entre 1653 et 1658 (actuel Hôtel de Ville). Elle est composée d’un président (grand bailli au XVIe siècle), de six conseillers – dont cinq ont été installés dans le Neubau construit au XVIIIe siècle et qui comprend cinq maisons accolées –, assistés d’autres officiers, d’un procureur fiscal, de deux chanceliers et d’un personnel subalterne et auxiliaire (secrétaires, greffiers). Cinq avocats lui sont attachés. Elle fonctionne aussi comme chambre de fiefs pour traiter les affaires relatives aux fiefs des nobles. Elle a été confirmée par des Lettres patentes du roi de France de novembre 1717 (de Boug, Ordonnances, I, p. 372).

Trois autres instances fonctionnent à Bouxwiller. Une chambre des finances ou des comptes, composée d’un directeur, de quatre conseillers, d’un assesseur et de plusieurs officiers, connaît tous les objets relatifs aux domaines et aux finances et répartit les impositions royales entre les diverses localités qui en dépendent. Elle fonctionne aussi comme chambre forestale pour les affaires concernant les eaux et forêts. En 1648 est créé le consistoire du comté comme instance ecclésiastique. Il se compose des membres de la Régence et du surintendant qui a voix consultative. Le tribunal aulique se compose d’un juge aulique, du grand bailli président de la Régence comme président, de nobles exerçant la fonction de bailli et des juristes de la Régence.

Jusqu’en 1789, tout le personnel des diverses instances est exclusivement protestant.

Une Monnaie, transférée de Woerth à Bouxwiller en 1659, n’a eu qu’une existence éphémère et elle est très mal connue. Elle disparaît dès 1673 dans les troubles provoqués en Alsace par la guerre de Hollande.

Sur le plan municipal, le Magistrat est composé d’un prévôt (Schultheiss), du comte de Hanau-Lichtenberg et de 12 conseillers. Il ne connaît que les affaires de police ordinaire et d’administration locale.

Bibliographie

HORRER (Philippe Xavier), Dictionnaire géographique, historique et politique de l’Alsace, Strasbourg, 1787, p. 352‑353.

KRUG-BASSE (M. J.), L’Alsace avant 1789, Paris-Colmar, 1876.

HANAUER (Auguste-Charles), Etudes économiques sur l’Alsace ancienne et moderne, 2 t., Paris, Strasbourg, 1876-1878, I, p. 80-81.

SRITHJOL (Dilli), Verfassung und Verwaltung der hessischen Grafschaft Hanau-Lichtenberg im 18. Jahrhundert, Diss. Jur. Freiburg i.B, 1991.

WEBER (Peter Karl), Lichtenberg, Eine elsässische Herrschaft auf dem Weg zum Territorialstadt, Heidelberg, 1993.

Notices connexes

Fürsten (princes possessionnés)

Geheimrat

Hanau-Lichtenberg (Comté de -)

Hof

Justice et Institutions judiciaires

Bernard Vogler