Bailli d'épée

De DHIALSACE
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Institution de l’ancienne France remontant au XIIe siècle, n’ayant existé en Alsace que pendant une très brève période.

Le bailli d’épée était un représentant du roi, noble « de nom et d’armes », dont la fonction était peu à peu tombée en désuétude pour n’être plus qu’un titre honorifique. Les baillis d’épée furent tirés de leur oubli en 1789 lors de la convocation des États généraux. Pour cette occasion, et elle seule, le 27 février 1789, le roi conféra les fonctions attachées aux charges que les baillis d’épée ont toujours exercées lors des précédentes tenues d’assembléesdes États généraux (en dernier lieu en 1614, alors que l’Alsace n’était pas française) à trois gentilshommes d’Alsace : le baron Frédéric Antoine Marc d’Andlau-Hombourg (1736‑1820) dans le district électoral de Wissembourg-Haguenau, le prince Charles Louis Victor de Broglie (1756-1794) dans celui de Colmar-Sélestat, et le baron François Joseph Guillaume Eusèbe de Schauenbourg de Herrlisheim (1742‑1815) dans celui de Belfort-Huningue.

Ils étaient chargés d’ordonner, au nom du roi, la publication et l’enregistrement des règlements et lettres de convocation aux élections aux États généraux, de présider les assemblées générales des trois ordres de chacune des circonscriptions, de dresser le procès-verbal des élections des députés des trois ordres, après quoi leur mission prit fin en avril 1789.

Sources - Bibliographie

« Règlement fait par le Roi pour l’exécution de ses lettres de convocation aux prochains Etats-généraux dans sa province d’Alsace », in : REUSS Rodolphe, L’Alsace pendant la Révolution française, t. 1, Paris, 1880 (réédition ERCE de 1988), p. 1‑5).

Notice connexe

Etats généraux de 1789 (députation aux)

Claude Betzinger