Arrondissement

De DHIALSACE
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En 1800, la géographie administrative de la France est sensiblement remaniée. Entre les départements et les communes, les arrondissements remplacent les districts créés en 1790. Chacun est dirigé par un sous-préfet et ils subsistent jusqu’en 1871. Le Bas-Rhin est découpé en quatre arrondissements, différents des six districts de 1789 : Wissembourg, Saverne, Strasbourg et Barr ; le chef-lieu de ce dernier est transféré à Sélestat en 1806. Le Haut-Rhin connaît un accroissement territorial sensible en 1800 par l’incorporation du département du Mont-Terrible, ce qui transfère la limite sud du Haut-Rhin à Bienne et Delémont. L’ancienne partie alsacienne conserve le statu quo'': ses trois anciens districts deviennent arrondissements – Colmar, Altkirch et Belfort – auxquels s’ajoutent jusqu’en 1815 les deux nouveaux de Delémont et de Porrentruy.

Les sous-préfets, plus proches des réalités locales que les préfets, sont surtout soucieux d’obtenir dans leurs ressorts des récoltes suffisantes pour assurer à la fois des subsistances à prix raisonnable et des revenus satisfaisants aux paysans. Ils sont assistés chacun d’un conseil d’arrondissement qui ne joue qu’un rôle consultatif insignifiant, au point d’être ignoré dans presque toute l’historiographie alsacienne. Les onze membres de chaque conseil, tous nommés, ne s’occupent que de répartir les impôts au second degré. Les séances ne sont pas publiques et les délibérations ne sont pas publiées. Ils siègent deux semaines par an, ordinairement une semaine avant et une semaine après la session du conseil général, mais ceux de Saverne et de Wissembourg n’ont pas siégé du tout certaines années. Certains membres jouent un rôle de conseillers du sous-préfet.

Bibliographie

VOGLER (Bernard), Histoire politique de l’Alsace, Strasbourg, 1995, p. 48, 52 et 56.

GODECHOT (Jacques), Les institutions de la France sous la Révolution et l’Empire, Paris, 5e ed., 2001.

Notices connexes

Assemblée de district

Conseil d’arrondissement

District

Bernard Vogler