Étapes (subvention pour)

De DHIALSACE
Révision datée du 6 octobre 2020 à 16:37 par Mhubert (discussion | contributions) (correction du style)
Aller à : navigation, rechercher

Partie de la subvention levée sous l’Ancien Régime dans la province d’Alsace, affectée au remboursement des communautés qui étaient tenues de fournir le gîte et la nourriture aux troupes du roi au cours de leurs déplacements. En 1679, elle se monte à 20 000 livres ; un arrêt du Conseil d’État du 29 novembre 1700 la fixe à 33 000 livres, montant qui ne variera plus jusqu’en 1789. La deuxième – et principale – partie de la subvention est dénommée « imposition ordinaire ».

Bibliographie

DE BOUG, I, Arrêts du Conseil d’État (1679), p. 223, création de la subvention. 29/11/1700, p. 307 fixation d’un nouveau tarif.

HOFFMANN (Charles), L’Alsace au XVIIIe siècle (1906), t. 2, p. 401 et suivantes.

Notices connexes

Fourrages

Garnison

Impositions

Krieg (Guerre au Moyen Age)

Subvention

Marcel Thomann