Papiers et cartons

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Taxe levée sur la circulation des papiers et cartons, elle est prélevée par les commis de la Ferme générale (v. Ferme générale) sur les rames et feuilles, avec un tarif différentiel en fonction de la qualité des rames de produits et les transporteurs pourvus de lettres de voiture. Elle est associée à une taxe sur les amidons qui assurent la glaçure des feuilles de papier, mais sert aussi dans le textile (dentelles et fraises, etc.) et la toilette, où elle est taxée aussi par la taxe sur la poudre à poudrer. La province d’Alsace obtint de payer cette taxe par abonnement. Renouvelée en 1771 par la monarchie, et devant être prélevée aux portes des villes des généralités du royaume et en Alsace que sont Colmar, Fort Louis, Haguenau, Landau, Obernai Strasbourg, Sélestat et Wissembourg, le Conseil souverain demande le rachat des taxes par un abonnement de 600 000 livres sur dix ans, ce à quoi consent le Conseil d’État en 1772.

Bibliographie

GUYOT, Répertoire, art. « Papier », t. 44, p. 25 ss.

HOFMANN, L’Alsace au XVIIIe siècle (1906), t. 2, p. 410-411.

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François Igersheim