Prison

Prison, privation de liberté, détention (gefangenschaft, haft)

Droits et coutumes pénales médiévales

Les historiens du droit ont, en règle générale, insisté sur le fait que le droit médiéval (Schwabenspiegel, statuts urbains et seigneuriaux) ne prévoit pas de peine d’emprisonnement comme punition d’un crime ou délit, et la prison n’est pas un lieu où expier une faute. Les peines sont soit corporelles : mort ou banissement (acht) équivalent de la mort civile, mutilations (bras, main, nez ou oreilles tranchées, fouet, asphyxie partielle dans des bassins d’eau), soit des amendes.

Un grand nombre de détenus

Ces interprétations ont été contestées et la recherche a souligné le nombre important des condamnés purgeant des peines de prison dans les geôles seigneuriales. La recherche s’est étendue à l’ensemble des peines d’enfermement (prévenus, condamnés, malades) et a relevé la porosité entre lieux et horaires d’enfermement et l’extérieur où l’on peut se rendre pendant le jour et d’où viennent des visiteurs.

Les multiples modes d’exclusion et d’enfermement

Le clergé a pratiqué la mise au cachot des clercs délinquants et les monastères ont servi de modèles pour le système pénitentiaire (murs extérieurs, cellules, horaires, etc.) ; nombre d’édifices monastiques sécularisés et désaffectés ont servi de prisons à partir du XVIIe siècle.

L’ampleur des crises aux XIVe et XVe siècle et l’accroissement du nombre de mendiants, qui se pressent dans les villes pour essayer de trouver nourriture et abri, amènent les villes à tenter de les occuper par le travail. Mais ils sont équipés d’un collier et de clochettes (comme les fous de carnaval), stigmatisation qui trouve un écho dans les ouvrages comme la Nef des fous de Brant et ceux de nombre d’humanistes (Fumasoli, Schellenwerke).

Prisonniers de guerre détenus pour rançon ; prison pour dettes

À partir du XIIe siècle, les ennemis faits prisonniers ne sont plus réduits en esclavage, mais détenus contre rançon dans des conditions variables : domiciles assignés, auberges. Il en va de même pour le débiteur récalcitrant : il est emprisonné jusqu’au paiement de sa dette. Les créanciers peuvent obtenir des juges un arrêt de contrainte par corps (v. Faillite).

C’est ce que prescrit aussi le Code pénal de 1810 (art. 489). Le juge peut décider que l’emprisonnement aura lieu à domicile, auquel cas on convertit sa maison en une prison domestique (Hausarrest).

Sources - Bibliographie

Schwabenspiegel. UBS. DE BOUG, Ordonnances d’Alsace I et II, Colmar, 1774. MUYART DE VOUGLANS, Les Lois criminelles de France dans leur ordre naturel, Paris, 1780. Code pénal de 1791. Code Pénal de 1810. VERON-REVILLE (Antoine), Essai sur les anciennes juri- dictions d’Alsace, Colmar, 1857. PILLOT-NEYREMAND, Histoire du Conseil souverain d’Alsace, Colmar, 1860, p. 184-225. KRUG-BASSE, L’Alsace avant 1789, Colmar-Paris, 1876. STOEBER (Auguste), « Jugements rendus en matière criminelle par le Petit Sénat de l’ancienne République de Mulhouse XVIe-XVIIIe siècles », Bulletin du Musée historique de Mulhouse, 1877, p. 5-40. KROHNE (Karl), Lehrbuch der Gefängnisskunde, Berlin, 1889. GENY ( Joseph), Elsässische Stadtrechte : Schlettstadter Stadtrechte, Strasbourg, 1902. REUSS (Rodolphe), L’Alsace au XVIIe siècle. REUSS (Rodolphe), La Justice criminelle et la Police des moeurs à Strasbourg au XVIe et au XVIIe siècle. Causeries histo- riques, Strasbourg, 1885. GOLDSCHMIDT (Daniel), Des prisons de Strasbourg au commencement du siècle dernier, Strasbourg, 1913. RADBRUCH (Gustav), Geschichte des Verbrechens; Versuch einer historischen Kriminologie, Berlin, 1951. FUMASOLI (Georg), Usprünge und Anfänge der Schellenwerke, ein Beitrag zur Frühgeschichte des Zuchthauswesens, Zurich, 1981. SABLAYROLLES (Elisabeth), Recherches sur la pauvreté, l’assistance et la marginalité en Alsace sous l’Ancien Régime, thèse Strasbourg, 1988. DOLT-PETERMANN ( Joëlle), La jurisprudence du tri- bunal du grand bailliage de Haguenau 1731-1755, Strasbourg, 1994. BRETSCHNEIDER (Falk), « Enfermements : circula- tion et croisement des pratiques dans l’espace germanique à l’époque moderne », CLAUSTRE ( Julie), HEULLANT- DONAT (Isabell), LUSSET (Elisabeth) (dir.), Enfermements. Le cloître et la prison (VIe-XVIIIe siècle), vol. 1, Paris, 2011, p. 211-230. https://books.openedition.org/psorbonne/73024. VUILLEMIN (Adrien), Les enceintes urbaines en Moyenne Alsace (1200-1850), thèse sous la direction de Georges Bischoff, Strasbourg, 2016.

Notices connexes

Banissement, Carcan, Caroline, Coutume, Droit de l’Alsace, Gardien de prison, Justice, Male- fizgericht.

François Igersheim