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DENISART (Jean-Baptiste), ''Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle'', 6e éd., Paris, 1768., p. 117-119. | DENISART (Jean-Baptiste), ''Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle'', 6e éd., Paris, 1768., p. 117-119. | ||
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METZ (René), ''La monarchie française et la provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace de la paix de Westphalie à la fin de l’ancien Régime (1648-1789)'', Strasbourg-Paris, 1947. | METZ (René), ''La monarchie française et la provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace de la paix de Westphalie à la fin de l’ancien Régime (1648-1789)'', Strasbourg-Paris, 1947. | ||
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Version actuelle datée du 8 juin 2021 à 14:47
collator, Kollator
Personne ou institution morale (seigneur, ville…) qui dispose du droit de conférer un bénéfice ecclésiastique vacant (droit de collation). A l’origine, seuls les évêques jouissaient de ce droit ; au fil des temps, ils l’ont concédé aux fondateurs de certains bénéfices.
Sources - Bibliographie
DENISART (Jean-Baptiste), Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence actuelle, 6e éd., Paris, 1768., p. 117-119.
DURAND de MAILLANE (Pierre-Toussaint), Dictionnaire de droit canonique et de pratique bénéficiale..., Lyon, 1787. , t. II, p. 1-3.
SCHICKELE (Modeste), État de l’Église d’Alsace avant la Révolution. I.- Le diocèse de Strasbourg, Colmar-Strasbourg,1877, XXXIII.
PFLEGER (Lucien), Die elsässiche Pfarrei : Ihre Entstehung und Entwicklung. Ein Beitrag zur kirchlichen Rechts- und Kulturgeschichte..., Strassburg, 1936., p. 95-103.
METZ (René), La monarchie française et la provision des bénéfices ecclésiastiques en Alsace de la paix de Westphalie à la fin de l’ancien Régime (1648-1789), Strasbourg-Paris, 1947.
