Mesurage (droit de) : Différence entre versions
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| + | BOEHLER (Jean-Michel), ''Poids et mesures dans l’Alsace d’autrefois'', publ. Fédération des sociétés d’histoire et d’archéologie d’Alsace, coll. Alsace-Histoire, 4, Strasbourg 2010, p. 81-104. | ||
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| + | [[Accaparement_(délit_d'-)|Accaparement]]-''[[Fürkauf|Fürkauf]]'' | ||
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| + | [[Ferme_(des_impôts)|Ferme des impôts]] | ||
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| + | [[Marché|Marché]] | ||
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| + | [[Mesureur_(de_grains)|Mesureurs de grains]] | ||
| + | <p style="text-align: right">'''Jean-Michel Boehler'''</p> | ||
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Version actuelle datée du 15 novembre 2022 à 09:29
Messen
Droit accordé aux mesureurs jurés pour le vin (droit de jaugeage), les céréales ou les légumes secs. Le droit d’éminage, droit seigneurial en usage dans une partie du duché de Mazarin, est acquitté entre les mains des mesureurs-jurés (Messer, Kornmesser) par le vendeur de grains (plus rarement de légumes) auquel on interdit, les jours de foire et de marché, la vente à domicile : il s’élève à 1/20e environ du volume livré. Les prélèvements peuvent par ailleurs être effectués à différents stades de la livraison. Le droit de hallage ou d’apport –Traggeld – concerne les grains effectivement vendus sous les halles, étant bien entendu que la partie non vendue fera l’objet d’un droit de dépôt ou Standgeld : le droit de hallage est versé aux mesureurs-jurés moitié par le vendeur,moitié par l’acheteur et son montant est variable : au XVIIIe siècle, 12 à 16 sols au marché de Bâle ; la 36e partie du boisseau à Masevaux en attendant la pratique de l’abonnement à raison d’un boisseau de blé par chef de famille. Ce droit connaît en fait de nombreuses exceptions, tantôt pour les grains issus de la propre récolte du vendeur, tantôt en raison du statut social de ce dernier. Par ailleurs la technique de l’adventement ou Vorkauf permet de contourner les frais de mesurage et de dépôt.
Bibliographie
HOFFMANN, L’Alsace au XVIIIe siècle (1906), t. III, p. 290-292 et 347-348.
DROUOT (Marc), Thann à l’époque mazarine (1658-1789), Strasbourg, 1961, p. 82, 90 et 151.
BOEHLER (Jean-Michel), Paysannerie (1994).
BOEHLER (Jean-Michel), Poids et mesures dans l’Alsace d’autrefois, publ. Fédération des sociétés d’histoire et d’archéologie d’Alsace, coll. Alsace-Histoire, 4, Strasbourg 2010, p. 81-104.
Notices connexes
Jean-Michel Boehler
